Rue des Ecoles
Frans (01480) · 10 logements dont 10 sociaux
Calendrier du programme
Permis de plus de 3 ans sans ouverture de chantier déclarée. Le chantier a pu démarrer sans déclaration : c'est un indicateur de qualité des données, pas une preuve d'abandon.
- Permis accordé 24 juil. 2014
Source : Sitadel (SDES) données au 29 sept. 2026 · toutes les sources
Qui porte le programme
La société qui a déposé le permis est presque toujours créée pour ce seul immeuble. Ce sont ses dirigeants qui permettent de retrouver le promoteur.
Créée le 1 janv. 2009
La société qui a déposé le permis est elle-même le promoteur.
Source : Sitadel (demandeur), API Recherche d'entreprises (INSEE, INPI), BODACC · toutes les sources
Le projet
- Logements
- 10 (10 collectifs)
- Logements sociaux
- 10
- Surface habitable créée
- 701 m²
- Niveaux
- 2
- Terrain
- 913 m²
- Parcelles cadastrales
- AK-101P
- Délai permis → chantier
- —
- Département
- Ain
Source : Sitadel (SDES) · toutes les sources
Prix et revente
Ventes enregistrées par les notaires, agrégées pour ce bâtiment et comparées au marché de la commune. Rien n'est affiché sous 5 ventes.
Vente sur plan
Aucune vente sur plan rattachée à ce programme dans DVF (ventes 2021–2025).
Reventes après livraison
Le programme n'est pas encore livré : pas de revente possible.
Source : DVF géolocalisées 2021–2025 (DGFiP, Etalab) · méthode · toutes les sources
Performance énergétique
Diagnostics de performance énergétique de logements neufs établis à cette adresse.
Aucun DPE de logement neuf rapproché de ce programme (base publiée depuis juillet 2021).
Source : ADEME, DPE logements neufs · toutes les sources
Risques au terrain
Chargement des données Géorisques…
Source : Géorisques (BRGM, ministère de la Transition écologique), interrogé en direct · toutes les sources
Sur la carte
Le programme (cerclé) et les 1 autres programmes de Space Developpement dans le département.
Le programme est placé au milieu de la rue du permis (position approximative).
Source : Sitadel (adresse et parcelles du permis), Base adresse nationale, cadastre IGN, DVF, fond de carte IGN · toutes les sources
Copropriété
Registre national d'immatriculation des copropriétés : l'immeuble livré y est inscrit par son syndic.
Aucune copropriété récente rapprochée de ce programme (parcelle ou adresse). Elle peut ne pas encore être immatriculée, ou l'immeuble n'est pas en copropriété.
Source : RNIC (ANAH) : export quotidien et fichier T2 2024 pour les arrêtés · toutes les sources
Autres programmes de Space Developpement
Autres programmes du même promoteur, d'abord dans le même département.
Voir l'historique complet de Space Developpement → (durée médiane : pas assez de données, )
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