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Achèvement non déclaréVentePC 001 166 14 V0026

Le Bourg

Frans (01480) · 27 logements dont 9 sociaux

Promoteur

Calendrier du programme

Chantier ouvert il y a plus de 4 ans sans déclaration d'achèvement. Beaucoup de constructeurs ne déclarent pas l'achèvement : ce n'est pas une preuve de retard.

achèvement habituel
aujourd'hui
2015
2016
2017
2018
2019
2020
2021
2022
2023
2024
2025
2026
  1. Permis accordé 15 sept. 2014
  2. Ouverture de chantier 19 oct. 2015

Source : Sitadel (SDES) données au 29 sept. 2026 · toutes les sources

Qui porte le programme

La société qui a déposé le permis est presque toujours créée pour ce seul immeuble. Ce sont ses dirigeants qui permettent de retrouver le promoteur.

HPL Tacot
Société civile de construction-vente (SCCV) · SIREN 804 163 020
Fermée le 30 mars 2020

Créée le 21 juil. 2014

Source : Sitadel (demandeur), API Recherche d'entreprises (INSEE, INPI), BODACC · toutes les sources

Le projet

Logements
27 (27 collectifs)
Logements sociaux
9
Surface habitable créée
2 043 m²
Niveaux
—
Terrain
4 129 m²
Parcelles cadastrales
AK-105, AK-110, AK-111
Délai permis → chantier
13 mois
Département
Ain

Source : Sitadel (SDES) · toutes les sources

Prix et revente

Ventes enregistrées par les notaires, agrégées pour ce bâtiment et comparées au marché de la commune. Rien n'est affiché sous 5 ventes.

Vente sur plan

Aucune vente sur plan rattachée à ce programme dans DVF (ventes 2021–2025).

Reventes après livraison

Appartements revendus
5

Entre juin 2021 et oct. 2025. Soit 19 % des logements (médiane nationale : 18 %).

Prix médian de revente
3 130 €/m²
Écart avec le marché local
—

Moins de 5 reventes comparables.

Évolution depuis l'achat sur plan, hors marché
—

Nécessite au moins 5 ventes sur plan et 5 reventes sur 2021–2025.

Source : DVF géolocalisées 2021–2025 (DGFiP, Etalab) · méthode · toutes les sources

Performance énergétique

Diagnostics de performance énergétique de logements neufs établis à cette adresse.

Aucun DPE de logement neuf rapproché de ce programme (base publiée depuis juillet 2021).

Source : ADEME, DPE logements neufs · toutes les sources

Risques au terrain

Chargement des données Géorisques…

Source : Géorisques (BRGM, ministère de la Transition écologique), interrogé en direct · toutes les sources

Sur la carte

Le programme (cerclé) et les 14 autres programmes de HPL Groupe dans le département.

Taille du point : nombre de logements. Point creux : position approximative. Cliquez sur un point pour le détail.

Le programme est placé au centre de la parcelle cadastrale du permis.

Source : Sitadel (adresse et parcelles du permis), Base adresse nationale, cadastre IGN, DVF, fond de carte IGN · toutes les sources

Copropriété

Registre national d'immatriculation des copropriétés : l'immeuble livré y est inscrit par son syndic.

Aucune copropriété récente rapprochée de ce programme (parcelle ou adresse). Elle peut ne pas encore être immatriculée, ou l'immeuble n'est pas en copropriété.

Source : RNIC (ANAH) : export quotidien et fichier T2 2024 pour les arrêtés · toutes les sources

Autres programmes de HPL Groupe

Autres programmes du même promoteur, d'abord dans le même département.

Voir l'historique complet de HPL Groupe → (durée médiane 25 mois, 6 % de permis annulés)

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