SurPlan
Livré (registre HLM)VentePC 001 173 15 J1027

95 Rue de Pitegny

En bref

  • Société de programme active, sans procédure collective

Calendrier du programme

Aucune déclaration d'achèvement, mais 10 logements sociaux de ce bâtiment, tous achetés sur plan par un bailleur social, figurent au registre des logements sociaux (RPLS), achevés en 2019. Le bâtiment a donc été livré. Le registre ne donne que l'année : la durée du chantier n'est pas calculée.

Permismars 2016
Chantier ouvertmars 2017
Livré2019
12 mois
fin habituelle
201720182019
  1. Permis accordé · 10 mars 2016

    12 mois d'attente avant le chantier

  2. Chantier ouvert · 6 mars 2017

    Durée non calculée : seule l'année de livraison est connue

  3. Livré · 2019

    D'après le registre des logements sociaux (RPLS), qui ne donne que l'année. D'habitude 22 à 32 mois de chantier

Qui porte le programme

Société créée pour cet immeuble ; ses dirigeants mènent au promoteur.

Confiance Promotion
SAS · SIREN 381 559 293
Active

Créée le 25 mars 1991

Le projet

Logements
47 (47 collectifs)
Logements sociaux
Aucun déclaré
Surface habitable créée
2 544 m²
Terrain
1 875 m²
Parcelles cadastrales
AD-150, AD-151, AD-152
Délai permis → chantier
12 mois
Département
Ain

Prix et revente

Ventes notariales du bâtiment, comparées au marché de la commune (5 ventes minimum).

Vente sur plan

Aucune vente sur plan enregistrée (2021–2025).

Reventes après livraison

Moins de 5 reventes : non détaillées (règles de DVF).

Risques au terrain

Chargement des données Géorisques…

Sur la carte

Le programme (cerclé) et les 7 autres programmes de Confiance - Groupe Immobilier dans le département.

Taille du point : nombre de logements. Point creux : position approximative. Cliquez sur un point pour le détail.

Copropriété

Registre national des copropriétés, tenu à jour par le syndic.

Copropriété
LES TERRASSES DU LAC
AJ6757777
Lots d'habitation
47 sur 105 lots
Immatriculée le
20 mars 2026
Syndic professionnel
Arrêtés en cours (insalubrité, péril, équipements communs)
Non connue en 2024
Dernière publication de ces compteurs : T2 2024

Pas encore de données

  • Performance énergétiqueAucun DPE rapproché

    Aucun diagnostic de logement neuf (ADEME, base publiée depuis juillet 2021) rapproché de cette adresse.

Autres programmes de Confiance - Groupe Immobilier

Autres programmes du même promoteur, d'abord dans le même département.

Voir l'historique complet de Confiance - Groupe Immobilier (durée médiane 27 mois, 9 % de permis annulés)

Sources des données (9)
  • Sitadel (SDES), données au 28 oct. 2026
  • API Recherche d'entreprises (INSEE, INPI)
  • BODACC
  • DVF géolocalisées 2021–2025 (méthode)
  • DPE logements neufs (ADEME)
  • Logements sociaux (RPLS, SDES)
  • Géorisques
  • Base adresse nationale, cadastre et fond de carte IGN
  • RNIC (ANAH)
  • Détail des sources

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