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Livré (registre HLM)Logement socialPC 001 272 12 V0016

Rue de la Bresse

En bref

  • Société de programme active, sans procédure collective

Calendrier du programme

Aucune déclaration d'achèvement, mais 10 logements sociaux de ce bâtiment figurent au registre des logements sociaux (RPLS), achevés en 2015. Le bâtiment a donc été livré. Le registre ne donne que l'année : la durée du chantier n'est pas calculée.

Permismars 2013
Chantier ouvertnov. 2013
Livré2015
fin habituelle
201420152016
  1. Permis accordé · 25 mars 2013

    8 mois d'attente avant le chantier

  2. Chantier ouvert · 25 nov. 2013

    Durée non calculée : seule l'année de livraison est connue

  3. Livré · 2015

    D'après le registre des logements sociaux (RPLS), qui ne donne que l'année. D'habitude 18 à 29 mois de chantier

Qui porte le programme

Société créée pour cet immeuble ; ses dirigeants mènent au promoteur.

Grand Bourg Habitat (GBH)
Catégorie juridique 4140 · SIREN 270 100 035
Active

Créée le 1 mars 1983

La société qui a déposé le permis est elle-même le promoteur.

Le projet

Logements
10 (10 collectifs)
Logements sociaux
10
Surface habitable créée
674 m²
Terrain
12 972 m²
Parcelles cadastrales
0B-1394
Délai permis → chantier
8 mois
Département
Ain

Risques au terrain

Chargement des données Géorisques…

Sur la carte

Le programme (cerclé) et les 16 autres programmes de Grand Bourg Habitat (GBH) dans le département.

Taille du point : nombre de logements. Point creux : position approximative. Cliquez sur un point pour le détail.

Position : au centre de la parcelle cadastrale du permis.

Pas encore de données

  • Prix et reventeAucune vente enregistrée

    Aucune vente sur plan ni revente rattachée à ce programme dans les ventes notariales 2021–2025 (DVF). Les ventes apparaissent avec plusieurs mois de retard.

  • Performance énergétiqueAucun DPE rapproché

    Aucun diagnostic de logement neuf (ADEME, base publiée depuis juillet 2021) rapproché de cette adresse.

  • CopropriétéNon trouvée au registre

    Aucune copropriété récente rapprochée de ce programme (parcelle ou adresse) dans le registre national (RNIC, ANAH). Elle peut ne pas encore être immatriculée par le syndic, ou l'immeuble n'est pas en copropriété.

Autres programmes de Grand Bourg Habitat (GBH)

Autres programmes du même promoteur, d'abord dans le même département.

Voir l'historique complet de Grand Bourg Habitat (GBH) (durée médiane : pas assez de données, 11 % de permis annulés)

Sources des données (9)
  • Sitadel (SDES), données au 28 oct. 2026
  • API Recherche d'entreprises (INSEE, INPI)
  • BODACC
  • DVF géolocalisées 2021–2025 (méthode)
  • DPE logements neufs (ADEME)
  • Logements sociaux (RPLS, SDES)
  • Géorisques
  • Base adresse nationale, cadastre et fond de carte IGN
  • RNIC (ANAH)
  • Détail des sources

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