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Permis annuléLogement socialPC 001 348 20 V0003

Rue des Huguets

En bref

  • Société de programme active, sans procédure collective

Calendrier du programme

Le permis est enregistré comme annulé dans Sitadel, sans permis de remplacement repéré.

aujourd'hui

Permisavr. 2020
annulé
202220242026
  1. Permis accordé · 20 avr. 2020

  2. Permis annulé · le programme ne se fera pas

Qui porte le programme

Société créée pour cet immeuble ; ses dirigeants mènent au promoteur.

Dynacite Office Public de l'Habitat de l'Ain (OPH de l'Ain)
Catégorie juridique 4140 · SIREN 779 306 471
Active

Créée le 1 janv. 1976

Le projet

Logements
23 (23 collectifs)
Logements sociaux
Aucun déclaré
Surface habitable créée
1 472 m²
Terrain
4 411 m²
Parcelles cadastrales
ZW-89, ZW-207
Département
Ain

Risques au terrain

Chargement des données Géorisques…

Sur la carte

Le programme (cerclé) et les 56 autres programmes de Dynacite Office Public de l'Habitat de l'Ain (OPH de l'Ain) dans le département.

Taille du point : nombre de logements. Point creux : position approximative. Cliquez sur un point pour le détail.

Position : au centre de la parcelle cadastrale du permis.

Pas encore de données

  • Prix et reventePas encore de vente enregistrée

    Aucune vente sur plan ni revente rattachée à ce programme dans les ventes notariales 2021–2025 (DVF). Les ventes apparaissent avec plusieurs mois de retard.

  • Performance énergétiqueDPE établis à la livraison

    Aucun diagnostic de logement neuf (ADEME, base publiée depuis juillet 2021) rapproché de cette adresse.

  • CopropriétéImmatriculée après la livraison

    Aucune copropriété récente rapprochée de ce programme (parcelle ou adresse) dans le registre national (RNIC, ANAH). Elle peut ne pas encore être immatriculée par le syndic, ou l'immeuble n'est pas en copropriété.

Autres programmes de Dynacite Office Public de l'Habitat de l'Ain (OPH de l'Ain)

Autres programmes du même promoteur, d'abord dans le même département.

Voir l'historique complet de Dynacite Office Public de l'Habitat de l'Ain (OPH de l'Ain) (durée médiane 24 mois, 2 % de permis annulés)

Sources des données (8)
  • Sitadel (SDES), données au 28 oct. 2026
  • API Recherche d'entreprises (INSEE, INPI)
  • BODACC
  • DVF géolocalisées 2021–2025 (méthode)
  • DPE logements neufs (ADEME)
  • Géorisques
  • Base adresse nationale, cadastre et fond de carte IGN
  • RNIC (ANAH)
  • Détail des sources

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