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Livré (registre HLM)VentePC 001 443 12 V0027

Rue de l'Agriculture

En bref

  • Société de programme active, sans procédure collective

Calendrier du programme

Aucune déclaration d'achèvement, mais 22 logements sociaux de ce bâtiment figurent au registre des logements sociaux (RPLS), achevés en 2017. Le bâtiment a donc été livré. Le registre ne donne que l'année : la durée du chantier n'est pas calculée.

Permismai 2013
Chantier ouvertdéc. 2013
Livré2017
fin habituelle
2014201520162017
  1. Permis accordé · 10 mai 2013

    8 mois d'attente avant le chantier

  2. Chantier ouvert · 30 déc. 2013

    Durée non calculée : seule l'année de livraison est connue

  3. Livré · 2017

    D'après le registre des logements sociaux (RPLS), qui ne donne que l'année. D'habitude 22 à 32 mois de chantier

Qui porte le programme

Société créée pour cet immeuble ; ses dirigeants mènent au promoteur.

Sem de Construction du DPT de l Ain (Semcoda)
Catégorie juridique 5515 · SIREN 759 200 751
Active

Créée le 1 janv. 1959

Le projet

Logements
67 (67 collectifs)
Logements sociaux
22
Surface habitable créée
4 708 m²
Niveaux
4
Terrain
2 322 m²
Parcelles cadastrales
BR-67, BR-68
Délai permis → chantier
8 mois
Département
Ain

Risques au terrain

Chargement des données Géorisques…

Sur la carte

Le programme (cerclé) et les 95 autres programmes de Sem de Construction du DPT de l Ain (Semcoda) dans le département.

Taille du point : nombre de logements. Point creux : position approximative. Cliquez sur un point pour le détail.

Position : au centre de la parcelle cadastrale du permis.

Copropriété

Registre national des copropriétés, tenu à jour par le syndic.

Copropriété
TERRE ET CIEL
AC0547919
Lots d'habitation
68 sur 153 lots
Immatriculée le
1 févr. 2018
Syndic professionnel
Arrêtés en cours (insalubrité, péril, équipements communs)
Aucun
Dernière publication de ces compteurs : T2 2024

Pas encore de données

  • Prix et reventeAucune vente enregistrée

    Aucune vente sur plan ni revente rattachée à ce programme dans les ventes notariales 2021–2025 (DVF). Les ventes apparaissent avec plusieurs mois de retard.

  • Performance énergétiqueAucun DPE rapproché

    Aucun diagnostic de logement neuf (ADEME, base publiée depuis juillet 2021) rapproché de cette adresse.

Autres programmes de Sem de Construction du DPT de l Ain (Semcoda)

Autres programmes du même promoteur, d'abord dans le même département.

Voir l'historique complet de Sem de Construction du DPT de l Ain (Semcoda) (durée médiane 32 mois, 10 % de permis annulés)

Sources des données (9)
  • Sitadel (SDES), données au 28 oct. 2026
  • API Recherche d'entreprises (INSEE, INPI)
  • BODACC
  • DVF géolocalisées 2021–2025 (méthode)
  • DPE logements neufs (ADEME)
  • Logements sociaux (RPLS, SDES)
  • Géorisques
  • Base adresse nationale, cadastre et fond de carte IGN
  • RNIC (ANAH)
  • Détail des sources

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