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Annulé puis redéposéLogement socialPC 005 040 15 H0016

Rte Des Andrieux

En bref

  • Société de programme active, sans procédure collective

Calendrier du programme

Un nouveau permis a été déposé par la même société au même endroit.

aujourd'hui

Permisjuil. 2015
annulé
20202025
  1. Permis accordé · 10 juil. 2015

  2. Permis annulé · remplacé par un nouveau permis

Ce permis a été annulé ; un nouveau permis a été déposé par la même société : PC 005 040 15 H0047.

Qui porte le programme

Société créée pour cet immeuble ; ses dirigeants mènent au promoteur.

Office Public de l Habitat des Hautes Alpes (OPH05)
Catégorie juridique 4140 · SIREN 445 046 899
Active

Créée le 23 déc. 2002

La société qui a déposé le permis est elle-même le promoteur.

Le projet

Logements
15 (13 collectifs)
Logements sociaux
15
Surface habitable créée
1 086 m²
Niveaux
4
Terrain
17 135 m²
Parcelles cadastrales
AC-119, AC-274, AC-104
Département
Hautes-Alpes

Risques au terrain

Chargement des données Géorisques…

Sur la carte

Le programme (cerclé) et les 3 autres programmes de Office Public de l Habitat des Hautes Alpes (OPH05) dans le département.

Taille du point : nombre de logements. Point creux : position approximative. Cliquez sur un point pour le détail.

Position : au centre de la parcelle cadastrale du permis.

Pas encore de données

  • Prix et reventePas encore de vente enregistrée

    Aucune vente sur plan ni revente rattachée à ce programme dans les ventes notariales 2021–2025 (DVF). Les ventes apparaissent avec plusieurs mois de retard.

  • Performance énergétiqueDPE établis à la livraison

    Aucun diagnostic de logement neuf (ADEME, base publiée depuis juillet 2021) rapproché de cette adresse.

  • CopropriétéImmatriculée après la livraison

    Aucune copropriété récente rapprochée de ce programme (parcelle ou adresse) dans le registre national (RNIC, ANAH). Elle peut ne pas encore être immatriculée par le syndic, ou l'immeuble n'est pas en copropriété.

Autres programmes de Office Public de l Habitat des Hautes Alpes (OPH05)

Autres programmes du même promoteur, d'abord dans le même département.

Voir l'historique complet de Office Public de l Habitat des Hautes Alpes (OPH05) (durée médiane : pas assez de données, )

Sources des données (8)
  • Sitadel (SDES), données au 28 oct. 2026
  • API Recherche d'entreprises (INSEE, INPI)
  • BODACC
  • DVF géolocalisées 2021–2025 (méthode)
  • DPE logements neufs (ADEME)
  • Géorisques
  • Base adresse nationale, cadastre et fond de carte IGN
  • RNIC (ANAH)
  • Détail des sources

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