SurPlan
Achèvement non déclaréVentePC 005 162 13 H0001

795 Avenue Napoléon

En bref

  • Société de programme active, sans procédure collective

Calendrier du programme

Chantier ouvert depuis plus de 4 ans, fin jamais déclarée. Souvent un oubli : pas une preuve de retard.

aujourd'hui

Permisaoût 2013
Chantier ouvertnov. 2013
155 mois
fin habituelle
201520202025
  1. Permis accordé · 14 août 2013

    3 mois d'attente avant le chantier

  2. Chantier ouvert · 15 nov. 2013

    155 mois depuis l'ouverture

  3. Achèvement · jamais déclaré

    D'habitude entre mai 2015 et avr. 2016 (18 à 29 mois)

Qui porte le programme

Société créée pour cet immeuble ; ses dirigeants mènent au promoteur.

Rcpf
SARL · SIREN 353 438 872
Active

Créée le 1 mars 1990

Le projet

Logements
23 (23 collectifs)
Logements sociaux
Aucun déclaré
Terrain
13 917 m²
Parcelles cadastrales
C-665, C-130, C-126
Délai permis → chantier
3 mois
Département
Hautes-Alpes

Risques au terrain

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Sur la carte

Emplacement d'après l'adresse du permis.

Copropriété

Registre national des copropriétés, tenu à jour par le syndic.

Copropriété
LE CLOS DES GLYCINES
AC9978255
Lots d'habitation
23 sur 68 lots
Immatriculée le
31 juil. 2018
Syndic bénévole
Arrêtés en cours (insalubrité, péril, équipements communs)
Aucun
Dernière publication de ces compteurs : T2 2024

Pas encore de données

  • Prix et reventePas encore de vente enregistrée

    Aucune vente sur plan ni revente rattachée à ce programme dans les ventes notariales 2021–2025 (DVF). Les ventes apparaissent avec plusieurs mois de retard.

  • Performance énergétiqueDPE établis à la livraison

    Aucun diagnostic de logement neuf (ADEME, base publiée depuis juillet 2021) rapproché de cette adresse.

Sources des données (8)
  • Sitadel (SDES), données au 28 oct. 2026
  • API Recherche d'entreprises (INSEE, INPI)
  • BODACC
  • DVF géolocalisées 2021–2025 (méthode)
  • DPE logements neufs (ADEME)
  • Géorisques
  • Base adresse nationale, cadastre et fond de carte IGN
  • RNIC (ANAH)
  • Détail des sources

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