SurPlan
Permis annuléVentePC 006 064 21 R0044

267 Route de Carros

  • Gattières (06510)
  • 66 logements
  • Quartus

En bref

  • Société de programme fermée en déc. 2024, sans procédure collective

Calendrier du programme

Le permis est enregistré comme annulé dans Sitadel, sans permis de remplacement repéré.

aujourd'hui

Permismai 2022
annulé
2023202420252026
  1. Permis accordé · 7 mai 2022

  2. Permis annulé · le programme ne se fera pas

Qui porte le programme

Société créée pour cet immeuble ; ses dirigeants mènent au promoteur.

SNC Gattieres de l'Hubac
Société en nom collectif · SIREN 907 824 759
Fermée le 31 déc. 2024

Créée le 26 nov. 2021

Le projet

Logements
66 (66 collectifs)
Logements sociaux
Aucun déclaré
Surface habitable créée
4 000 m²
Niveaux
4
Parcelles cadastrales
D-2612, D-851, D-835
Département
Alpes-Maritimes

Risques au terrain

Chargement des données Géorisques…

Sur la carte

Le programme (cerclé) et les 6 autres programmes de Quartus dans le département.

Taille du point : nombre de logements. Point creux : position approximative. Cliquez sur un point pour le détail.

Pas encore de données

  • Prix et reventePas encore de vente enregistrée

    Aucune vente sur plan ni revente rattachée à ce programme dans les ventes notariales 2021–2025 (DVF). Les ventes apparaissent avec plusieurs mois de retard.

  • Performance énergétiqueDPE établis à la livraison

    Aucun diagnostic de logement neuf (ADEME, base publiée depuis juillet 2021) rapproché de cette adresse.

  • CopropriétéImmatriculée après la livraison

    Aucune copropriété récente rapprochée de ce programme (parcelle ou adresse) dans le registre national (RNIC, ANAH). Elle peut ne pas encore être immatriculée par le syndic, ou l'immeuble n'est pas en copropriété.

Autres programmes de Quartus

Autres programmes du même promoteur, d'abord dans le même département.

Voir l'historique complet de Quartus (durée médiane 29 mois, 9 % de permis annulés)

Sources des données (8)
  • Sitadel (SDES), données au 28 oct. 2026
  • API Recherche d'entreprises (INSEE, INPI)
  • BODACC
  • DVF géolocalisées 2021–2025 (méthode)
  • DPE logements neufs (ADEME)
  • Géorisques
  • Base adresse nationale, cadastre et fond de carte IGN
  • RNIC (ANAH)
  • Détail des sources

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