Chemin des Gourettes
- Mouans-Sartoux (06370)
- 62 logements dont 43 sociaux
- Logis Familial Soc d'HLM
En bref
- Société de programme fermée en déc. 2025, sans procédure collective
Calendrier du programme
Un nouveau permis a été déposé par la même société au même endroit.
aujourd'hui
Permis accordé · 23 juil. 2015
Permis annulé · remplacé par un nouveau permis
Ce permis a été annulé ; un nouveau permis a été déposé par la même société : PC 006 084 16 D0027.
Qui porte le programme
Société créée pour cet immeuble ; ses dirigeants mènent au promoteur.
Créée le 1 janv. 1969
La société qui a déposé le permis est elle-même le promoteur.
Le projet
- Logements
- 62 (62 collectifs)
- Logements sociaux
- 43
- Surface habitable créée
- 4 110 m²
- Niveaux
- 3
- Terrain
- 806 m²
- Parcelles cadastrales
- AZ-298
- Département
- Alpes-Maritimes
Risques au terrain
Chargement des données Géorisques…
Sur la carte
Le programme (cerclé) et les 11 autres programmes de Logis Familial Soc d'HLM dans le département.
Position : au milieu de la rue du permis (position approximative).
Pas encore de données
Prix et reventePas encore de vente enregistrée
Aucune vente sur plan ni revente rattachée à ce programme dans les ventes notariales 2021–2025 (DVF). Les ventes apparaissent avec plusieurs mois de retard.
Performance énergétiqueDPE établis à la livraison
Aucun diagnostic de logement neuf (ADEME, base publiée depuis juillet 2021) rapproché de cette adresse.
CopropriétéImmatriculée après la livraison
Aucune copropriété récente rapprochée de ce programme (parcelle ou adresse) dans le registre national (RNIC, ANAH). Elle peut ne pas encore être immatriculée par le syndic, ou l'immeuble n'est pas en copropriété.
Autres programmes de Logis Familial Soc d'HLM
Autres programmes du même promoteur, d'abord dans le même département.
Voir l'historique complet de Logis Familial Soc d'HLM (durée médiane 27 mois, 0 % de permis annulés)
Sources des données (8)
- Sitadel (SDES), données au 28 oct. 2026
- API Recherche d'entreprises (INSEE, INPI)
- BODACC
- DVF géolocalisées 2021–2025 (méthode)
- DPE logements neufs (ADEME)
- Géorisques
- Base adresse nationale, cadastre et fond de carte IGN
- RNIC (ANAH)
- Détail des sources
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