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Annulé puis redéposéLogement socialPC 006 084 14 D0097

Chemin des Gourettes

En bref

  • Société de programme fermée en déc. 2025, sans procédure collective

Calendrier du programme

Un nouveau permis a été déposé par la même société au même endroit.

aujourd'hui

Permisjuil. 2015
annulé
20202025
  1. Permis accordé · 23 juil. 2015

  2. Permis annulé · remplacé par un nouveau permis

Ce permis a été annulé ; un nouveau permis a été déposé par la même société : PC 006 084 16 D0027.

Qui porte le programme

Société créée pour cet immeuble ; ses dirigeants mènent au promoteur.

Logis Familial Soc d'HLM
Catégorie juridique 5646 · SIREN 969 802 321
Fermée le 2 déc. 2025

Créée le 1 janv. 1969

La société qui a déposé le permis est elle-même le promoteur.

Le projet

Logements
62 (62 collectifs)
Logements sociaux
43
Surface habitable créée
4 110 m²
Niveaux
3
Terrain
806 m²
Parcelles cadastrales
AZ-298
Département
Alpes-Maritimes

Risques au terrain

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Sur la carte

Le programme (cerclé) et les 11 autres programmes de Logis Familial Soc d'HLM dans le département.

Taille du point : nombre de logements. Point creux : position approximative. Cliquez sur un point pour le détail.

Position : au milieu de la rue du permis (position approximative).

Pas encore de données

  • Prix et reventePas encore de vente enregistrée

    Aucune vente sur plan ni revente rattachée à ce programme dans les ventes notariales 2021–2025 (DVF). Les ventes apparaissent avec plusieurs mois de retard.

  • Performance énergétiqueDPE établis à la livraison

    Aucun diagnostic de logement neuf (ADEME, base publiée depuis juillet 2021) rapproché de cette adresse.

  • CopropriétéImmatriculée après la livraison

    Aucune copropriété récente rapprochée de ce programme (parcelle ou adresse) dans le registre national (RNIC, ANAH). Elle peut ne pas encore être immatriculée par le syndic, ou l'immeuble n'est pas en copropriété.

Autres programmes de Logis Familial Soc d'HLM

Autres programmes du même promoteur, d'abord dans le même département.

Voir l'historique complet de Logis Familial Soc d'HLM (durée médiane 27 mois, 0 % de permis annulés)

Sources des données (8)
  • Sitadel (SDES), données au 28 oct. 2026
  • API Recherche d'entreprises (INSEE, INPI)
  • BODACC
  • DVF géolocalisées 2021–2025 (méthode)
  • DPE logements neufs (ADEME)
  • Géorisques
  • Base adresse nationale, cadastre et fond de carte IGN
  • RNIC (ANAH)
  • Détail des sources

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