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Permis annuléVentePC 006 152 23 T0027

Domaine du Collet de Darbousson

En bref

  • Société de programme active, sans procédure collective

Calendrier du programme

Le permis est enregistré comme annulé dans Sitadel, sans permis de remplacement repéré.

aujourd'hui

Permisoct. 2023
annulé
202420252026
  1. Permis accordé · 16 oct. 2023

  2. Permis annulé · le programme ne se fera pas

Qui porte le programme

Société créée pour cet immeuble ; ses dirigeants mènent au promoteur.

SNC LNC Scorpius
Société en nom collectif · SIREN 893 232 140
Active

Créée le 15 janv. 2021

Le projet

Logements
22 (22 collectifs)
Logements sociaux
3
Surface habitable créée
1 492 m²
Niveaux
3
Terrain
4 339 m²
Parcelles cadastrales
BW-316
Département
Alpes-Maritimes

Risques au terrain

Chargement des données Géorisques…

Sur la carte

Emplacement d'après l'adresse du permis.

Position : au centre de la parcelle cadastrale du permis.

Pas encore de données

  • Prix et reventePas encore de vente enregistrée

    Aucune vente sur plan ni revente rattachée à ce programme dans les ventes notariales 2021–2025 (DVF). Les ventes apparaissent avec plusieurs mois de retard.

  • Performance énergétiqueDPE établis à la livraison

    Aucun diagnostic de logement neuf (ADEME, base publiée depuis juillet 2021) rapproché de cette adresse.

  • CopropriétéImmatriculée après la livraison

    Aucune copropriété récente rapprochée de ce programme (parcelle ou adresse) dans le registre national (RNIC, ANAH). Elle peut ne pas encore être immatriculée par le syndic, ou l'immeuble n'est pas en copropriété.

Autres programmes de SNC LNC Scorpius

Autres programmes du même promoteur, d'abord dans le même département.

Voir l'historique complet de SNC LNC Scorpius (durée médiane : pas assez de données, 14 % de permis annulés)

Sources des données (8)
  • Sitadel (SDES), données au 28 oct. 2026
  • API Recherche d'entreprises (INSEE, INPI)
  • BODACC
  • DVF géolocalisées 2021–2025 (méthode)
  • DPE logements neufs (ADEME)
  • Géorisques
  • Base adresse nationale, cadastre et fond de carte IGN
  • RNIC (ANAH)
  • Détail des sources

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