Chemin de Saint-michel
- Bize-Minervois (11120)
- 20 logements
- Domitia Habitat OPH
En bref
- Société de programme active, sans procédure collective
Calendrier du programme
Permis de plus de 3 ans, ouverture du chantier jamais déclarée. Pas une preuve d'abandon.
aujourd'hui
Permis accordé · 10 févr. 2022
Déposé le 10 févr. 2022
Chantier · ouverture jamais déclarée
Achèvement · pas encore déclaré
Qui porte le programme
Société créée pour cet immeuble ; ses dirigeants mènent au promoteur.
Créée le 5 mars 2007
La société qui a déposé le permis est elle-même le promoteur.
Le projet
- Logements
- 20 (16 collectifs)
- Logements sociaux
- Aucun déclaré
- Surface habitable créée
- 1 278 m²
- Niveaux
- 2
- Terrain
- 18 637 m²
- Parcelles cadastrales
- A-1527
- Département
- Aude
Risques au terrain
Chargement des données Géorisques…
Sur la carte
Le programme (cerclé) et les 6 autres programmes de Domitia Habitat OPH dans le département.
Position : au centre de la section cadastrale du permis (à quelques centaines de mètres près).
Pas encore de données
Prix et reventePas encore de vente enregistrée
Aucune vente sur plan ni revente rattachée à ce programme dans les ventes notariales 2021–2025 (DVF). Les ventes apparaissent avec plusieurs mois de retard.
Performance énergétiqueDPE établis à la livraison
Aucun diagnostic de logement neuf (ADEME, base publiée depuis juillet 2021) rapproché de cette adresse.
CopropriétéImmatriculée après la livraison
Aucune copropriété récente rapprochée de ce programme (parcelle ou adresse) dans le registre national (RNIC, ANAH). Elle peut ne pas encore être immatriculée par le syndic, ou l'immeuble n'est pas en copropriété.
Autres programmes de Domitia Habitat OPH
Autres programmes du même promoteur, d'abord dans le même département.
Voir l'historique complet de Domitia Habitat OPH (durée médiane : pas assez de données, )
Sources des données (8)
- Sitadel (SDES), données au 28 oct. 2026
- API Recherche d'entreprises (INSEE, INPI)
- BODACC
- DVF géolocalisées 2021–2025 (méthode)
- DPE logements neufs (ADEME)
- Géorisques
- Base adresse nationale, cadastre et fond de carte IGN
- RNIC (ANAH)
- Détail des sources
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