Rue Pasteur Samuel Besancon
Royan (17200) · 40 logements dont 40 sociaux
Calendrier du programme
Permis annulé mais un nouveau permis a été déposé par la même société sur la même parcelle ou la même rue.
- Permis accordé 20 mars 2017
Ce permis a été annulé ; un nouveau permis a été déposé par la même société : PC 017 306 17 00073.
Source : Sitadel (SDES) données au 29 sept. 2026 · toutes les sources
Qui porte le programme
La société qui a déposé le permis est presque toujours créée pour ce seul immeuble. Ce sont ses dirigeants qui permettent de retrouver le promoteur.
Créée le 23 févr. 1950
La société qui a déposé le permis est elle-même le promoteur.
Source : Sitadel (demandeur), API Recherche d'entreprises (INSEE, INPI), BODACC · toutes les sources
Le projet
- Logements
- 40 (23 collectifs)
- Logements sociaux
- 40
- Surface habitable créée
- 2 814 m²
- Niveaux
- 4
- Terrain
- 7 663 m²
- Parcelles cadastrales
- AT-420, AT-421, AT-422
- Délai permis → chantier
- —
- Département
- Charente-Maritime
Source : Sitadel (SDES) · toutes les sources
Prix et revente
Ventes enregistrées par les notaires, agrégées pour ce bâtiment et comparées au marché de la commune. Rien n'est affiché sous 5 ventes.
Programme d'un bailleur social : les ventes peuvent être de l'accession sociale (PSLA, BRS) ou des ventes de logements HLM à leurs occupants, à des prix encadrés.
Vente sur plan
Aucune vente sur plan rattachée à ce programme dans DVF (ventes 2021–2025).
Reventes après livraison
Le programme n'est pas encore livré : pas de revente possible.
Source : DVF géolocalisées 2021–2025 (DGFiP, Etalab) · méthode · toutes les sources
Performance énergétique
Diagnostics de performance énergétique de logements neufs établis à cette adresse.
Aucun DPE de logement neuf rapproché de ce programme (base publiée depuis juillet 2021).
Source : ADEME, DPE logements neufs · toutes les sources
Risques au terrain
Chargement des données Géorisques…
Source : Géorisques (BRGM, ministère de la Transition écologique), interrogé en direct · toutes les sources
Sur la carte
Le programme (cerclé) et les 11 autres programmes de Habitat 17 Office Public Habitat Charente Maritime (OPH) dans le département.
Le programme est placé au milieu de la rue du permis (position approximative).
Source : Sitadel (adresse et parcelles du permis), Base adresse nationale, cadastre IGN, DVF, fond de carte IGN · toutes les sources
Copropriété
Registre national d'immatriculation des copropriétés : l'immeuble livré y est inscrit par son syndic.
Aucune copropriété récente rapprochée de ce programme (parcelle ou adresse). Elle peut ne pas encore être immatriculée, ou l'immeuble n'est pas en copropriété.
Source : RNIC (ANAH) : export quotidien et fichier T2 2024 pour les arrêtés · toutes les sources
Autres programmes de Habitat 17 Office Public Habitat Charente Maritime (OPH)
Autres programmes du même promoteur, d'abord dans le même département.
Voir l'historique complet de Habitat 17 Office Public Habitat Charente Maritime (OPH) → (durée médiane 27 mois, 0 % de permis annulés)
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