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Livré (registre HLM)Logement socialPC 021 003 15 R0006

Rue du Clos des Aiges

En bref

  • Société de programme active, sans procédure collective

Calendrier du programme

Aucune déclaration d'achèvement, mais 58 logements sociaux de ce bâtiment figurent au registre des logements sociaux (RPLS), achevés en 2018. Le bâtiment a donc été livré. Le registre ne donne que l'année : la durée du chantier n'est pas calculée.

Permisdéc. 2015
Chantier ouvertdéc. 2016
Livré2018
12 mois
fin habituelle
2016201720182019
  1. Permis accordé · 22 déc. 2015

    12 mois d'attente avant le chantier

  2. Chantier ouvert · 8 déc. 2016

    Durée non calculée : seule l'année de livraison est connue

  3. Livré · 2018

    D'après le registre des logements sociaux (RPLS), qui ne donne que l'année. D'habitude 22 à 32 mois de chantier

Qui porte le programme

Société créée pour cet immeuble ; ses dirigeants mènent au promoteur.

Societe Anonyme d'Habitations A Loyer Modere Habellis
SA à conseil d'administration · SIREN 015 450 638
Active

Créée le 1 janv. 1954

Le projet

Logements
58 (58 collectifs)
Logements sociaux
58
Surface habitable créée
3 931 m²
Niveaux
3
Terrain
35 286 m²
Parcelles cadastrales
AH-509
Délai permis → chantier
12 mois
Département
Côte-d'Or

Risques au terrain

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Sur la carte

Le programme (cerclé) et les 23 autres programmes de Societe Anonyme d'Habitations A Loyer Modere Habellis dans le département.

Taille du point : nombre de logements. Point creux : position approximative. Cliquez sur un point pour le détail.

Position : entre les numéros voisins (numéro absent de la base adresse).

Pas encore de données

  • Prix et reventeAucune vente enregistrée

    Aucune vente sur plan ni revente rattachée à ce programme dans les ventes notariales 2021–2025 (DVF). Les ventes apparaissent avec plusieurs mois de retard.

  • Performance énergétiqueAucun DPE rapproché

    Aucun diagnostic de logement neuf (ADEME, base publiée depuis juillet 2021) rapproché de cette adresse.

  • CopropriétéNon trouvée au registre

    Aucune copropriété récente rapprochée de ce programme (parcelle ou adresse) dans le registre national (RNIC, ANAH). Elle peut ne pas encore être immatriculée par le syndic, ou l'immeuble n'est pas en copropriété.

Autres programmes de Societe Anonyme d'Habitations A Loyer Modere Habellis

Autres programmes du même promoteur, d'abord dans le même département.

Voir l'historique complet de Societe Anonyme d'Habitations A Loyer Modere Habellis (durée médiane 26 mois, 3 % de permis annulés)

Sources des données (9)
  • Sitadel (SDES), données au 28 oct. 2026
  • API Recherche d'entreprises (INSEE, INPI)
  • BODACC
  • DVF géolocalisées 2021–2025 (méthode)
  • DPE logements neufs (ADEME)
  • Logements sociaux (RPLS, SDES)
  • Géorisques
  • Base adresse nationale, cadastre et fond de carte IGN
  • RNIC (ANAH)
  • Détail des sources

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