SurPlan
Permis annuléVentePC 021 292 14 D0011

Avenue de la République

En bref

  • Société de programme active, sans procédure collective

Calendrier du programme

Le permis est enregistré comme annulé dans Sitadel, sans permis de remplacement repéré.

aujourd'hui

Permismars 2015
annulé
201520202025
  1. Permis accordé · 6 mars 2015

  2. Permis annulé · le programme ne se fera pas

Qui porte le programme

Société créée pour cet immeuble ; ses dirigeants mènent au promoteur.

European Homes Promotion 2
Société en nom collectif · SIREN 479 653 891
Active

Créée le 19 nov. 2004

Le projet

Logements
21 (21 collectifs)
Logements sociaux
Aucun déclaré
Surface habitable créée
1 112 m²
Terrain
1 648 m²
Parcelles cadastrales
AP-609, AP-612, AP-646
Département
Côte-d'Or

Risques au terrain

Chargement des données Géorisques…

Sur la carte

Le programme (cerclé) et les 4 autres programmes de European Homes dans le département.

Taille du point : nombre de logements. Point creux : position approximative. Cliquez sur un point pour le détail.

Position : au centre de la parcelle cadastrale du permis.

Pas encore de données

  • Prix et reventePas encore de vente enregistrée

    Aucune vente sur plan ni revente rattachée à ce programme dans les ventes notariales 2021–2025 (DVF). Les ventes apparaissent avec plusieurs mois de retard.

  • Performance énergétiqueDPE établis à la livraison

    Aucun diagnostic de logement neuf (ADEME, base publiée depuis juillet 2021) rapproché de cette adresse.

  • CopropriétéImmatriculée après la livraison

    Aucune copropriété récente rapprochée de ce programme (parcelle ou adresse) dans le registre national (RNIC, ANAH). Elle peut ne pas encore être immatriculée par le syndic, ou l'immeuble n'est pas en copropriété.

Autres programmes de European Homes

Autres programmes du même promoteur, d'abord dans le même département.

Voir l'historique complet de European Homes (durée médiane 27 mois, 7 % de permis annulés)

Sources des données (8)
  • Sitadel (SDES), données au 28 oct. 2026
  • API Recherche d'entreprises (INSEE, INPI)
  • BODACC
  • DVF géolocalisées 2021–2025 (méthode)
  • DPE logements neufs (ADEME)
  • Géorisques
  • Base adresse nationale, cadastre et fond de carte IGN
  • RNIC (ANAH)
  • Détail des sources

Une information est inexacte ? Signalez-la.