SurPlan
Livré (registre HLM)Logement socialPC 025 048 18 M0012

Rue des Vergers

  • Bavans (25550)
  • 16 logements
  • Neolia

En bref

  • Société de programme active, sans procédure collective

Calendrier du programme

Aucune déclaration d'achèvement, mais 16 logements sociaux de ce bâtiment figurent au registre des logements sociaux (RPLS), achevés en 2021. Le bâtiment a donc été livré. Le registre ne donne que l'année : la durée du chantier n'est pas calculée.

Permisjanv. 2019
Chantier ouvertoct. 2019
Livré2021
9 mois
fin habituelle
2019202020212022
  1. Permis accordé · 24 janv. 2019

    9 mois d'attente avant le chantier

  2. Chantier ouvert · 30 oct. 2019

    Durée non calculée : seule l'année de livraison est connue

  3. Livré · 2021

    D'après le registre des logements sociaux (RPLS), qui ne donne que l'année. D'habitude 18 à 29 mois de chantier

Qui porte le programme

Société créée pour cet immeuble ; ses dirigeants mènent au promoteur.

Neolia
Catégorie juridique 5546 · SIREN 305 918 732
Active

Créée le 1 janv. 1900

Le projet

Logements
16 (16 collectifs)
Logements sociaux
Aucun déclaré
Surface habitable créée
1 128 m²
Niveaux
3
Terrain
2 224 m²
Parcelles cadastrales
AC-667
Délai permis → chantier
9 mois
Département
Doubs

Risques au terrain

Chargement des données Géorisques…

Sur la carte

Le programme (cerclé) et les 75 autres programmes de Neolia dans le département.

Taille du point : nombre de logements. Point creux : position approximative. Cliquez sur un point pour le détail.

Position : au centre de la parcelle cadastrale du permis.

Pas encore de données

  • Prix et reventeAucune vente enregistrée

    Aucune vente sur plan ni revente rattachée à ce programme dans les ventes notariales 2021–2025 (DVF). Les ventes apparaissent avec plusieurs mois de retard.

  • Performance énergétiqueAucun DPE rapproché

    Aucun diagnostic de logement neuf (ADEME, base publiée depuis juillet 2021) rapproché de cette adresse.

  • CopropriétéNon trouvée au registre

    Aucune copropriété récente rapprochée de ce programme (parcelle ou adresse) dans le registre national (RNIC, ANAH). Elle peut ne pas encore être immatriculée par le syndic, ou l'immeuble n'est pas en copropriété.

Autres programmes de Neolia

Autres programmes du même promoteur, d'abord dans le même département.

Voir l'historique complet de Neolia (durée médiane 25 mois, 5 % de permis annulés)

Sources des données (9)
  • Sitadel (SDES), données au 28 oct. 2026
  • API Recherche d'entreprises (INSEE, INPI)
  • BODACC
  • DVF géolocalisées 2021–2025 (méthode)
  • DPE logements neufs (ADEME)
  • Logements sociaux (RPLS, SDES)
  • Géorisques
  • Base adresse nationale, cadastre et fond de carte IGN
  • RNIC (ANAH)
  • Détail des sources

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