5 Rue de la Fontaine
- Franois (25770)
- 10 logements dont 10 sociaux
- Office Public de l'Habitat du Departement du Doubs (Habitat 25)
En bref
- Société de programme active, sans procédure collective
Calendrier du programme
Permis accordé, aucune ouverture de chantier déclarée pour l'instant. Un permis est valable 3 ans et peut être prolongé.
aujourd'hui
Permis accordé · 3 juil. 2026
Déposé le 27 janv. 2026
Chantier · pas encore ouvert
Achèvement · pas encore déclaré
Qui porte le programme
Société créée pour cet immeuble ; ses dirigeants mènent au promoteur.
Créée le 1 janv. 1978
La société qui a déposé le permis est elle-même le promoteur.
Le projet
- Logements
- 10 (10 collectifs)
- Logements sociaux
- 10
- Surface habitable créée
- 785 m²
- Terrain
- 2 115 m²
- Parcelles cadastrales
- AA-307, AA-126
- Département
- Doubs
Risques au terrain
Chargement des données Géorisques…
Sur la carte
Le programme (cerclé) et les 3 autres programmes de Office Public de l'Habitat du Departement du Doubs (Habitat 25) dans le département.
Pas encore de données
Prix et reventePas encore de vente enregistrée
Aucune vente sur plan ni revente rattachée à ce programme dans les ventes notariales 2021–2025 (DVF). Les ventes apparaissent avec plusieurs mois de retard.
Performance énergétiqueDPE établis à la livraison
Aucun diagnostic de logement neuf (ADEME, base publiée depuis juillet 2021) rapproché de cette adresse.
CopropriétéImmatriculée après la livraison
Aucune copropriété récente rapprochée de ce programme (parcelle ou adresse) dans le registre national (RNIC, ANAH). Elle peut ne pas encore être immatriculée par le syndic, ou l'immeuble n'est pas en copropriété.
Autres programmes de Office Public de l'Habitat du Departement du Doubs (Habitat 25)
Autres programmes du même promoteur, d'abord dans le même département.
Voir l'historique complet de Office Public de l'Habitat du Departement du Doubs (Habitat 25) (durée médiane : pas assez de données, )
Sources des données (8)
- Sitadel (SDES), données au 28 oct. 2026
- API Recherche d'entreprises (INSEE, INPI)
- BODACC
- DVF géolocalisées 2021–2025 (méthode)
- DPE logements neufs (ADEME)
- Géorisques
- Base adresse nationale, cadastre et fond de carte IGN
- RNIC (ANAH)
- Détail des sources
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