SurPlan
Autorisé, pas commencéLogement socialPC 025 258 26 C0001

5 Rue de la Fontaine

En bref

  • Société de programme active, sans procédure collective

Calendrier du programme

Permis accordé, aucune ouverture de chantier déclarée pour l'instant. Un permis est valable 3 ans et peut être prolongé.

aujourd'hui

Permisjuil. 2026
4 mois sans chantier
juil. 2026oct. 2026
  1. Permis accordé · 3 juil. 2026

    Déposé le 27 janv. 2026

  2. Chantier · pas encore ouvert

  3. Achèvement · pas encore déclaré

Qui porte le programme

Société créée pour cet immeuble ; ses dirigeants mènent au promoteur.

Office Public de l'Habitat du Departement du Doubs (Habitat 25)
Catégorie juridique 4140 · SIREN 272 500 018
Active

Créée le 1 janv. 1978

La société qui a déposé le permis est elle-même le promoteur.

Le projet

Logements
10 (10 collectifs)
Logements sociaux
10
Surface habitable créée
785 m²
Terrain
2 115 m²
Parcelles cadastrales
AA-307, AA-126
Département
Doubs

Risques au terrain

Chargement des données Géorisques…

Sur la carte

Le programme (cerclé) et les 3 autres programmes de Office Public de l'Habitat du Departement du Doubs (Habitat 25) dans le département.

Taille du point : nombre de logements. Point creux : position approximative. Cliquez sur un point pour le détail.

Pas encore de données

  • Prix et reventePas encore de vente enregistrée

    Aucune vente sur plan ni revente rattachée à ce programme dans les ventes notariales 2021–2025 (DVF). Les ventes apparaissent avec plusieurs mois de retard.

  • Performance énergétiqueDPE établis à la livraison

    Aucun diagnostic de logement neuf (ADEME, base publiée depuis juillet 2021) rapproché de cette adresse.

  • CopropriétéImmatriculée après la livraison

    Aucune copropriété récente rapprochée de ce programme (parcelle ou adresse) dans le registre national (RNIC, ANAH). Elle peut ne pas encore être immatriculée par le syndic, ou l'immeuble n'est pas en copropriété.

Autres programmes de Office Public de l'Habitat du Departement du Doubs (Habitat 25)

Autres programmes du même promoteur, d'abord dans le même département.

Voir l'historique complet de Office Public de l'Habitat du Departement du Doubs (Habitat 25) (durée médiane : pas assez de données, )

Sources des données (8)
  • Sitadel (SDES), données au 28 oct. 2026
  • API Recherche d'entreprises (INSEE, INPI)
  • BODACC
  • DVF géolocalisées 2021–2025 (méthode)
  • DPE logements neufs (ADEME)
  • Géorisques
  • Base adresse nationale, cadastre et fond de carte IGN
  • RNIC (ANAH)
  • Détail des sources

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