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AchevéVentePC 025 265 21 C0001

Le Domaine Des Champs Lots

En bref

  • Chantier de 29 mois, 6 mois de plus que la normale (23 mois)
  • Société de programme active, sans procédure collective

Calendrier du programme

Chantier achevé en 29 mois, 6 mois de plus que la médiane (23 mois) pour 10 à 29 logements.

Permisjuil. 2021
Chantier ouvertmai 2022
Achevéoct. 2024
10 mois29 mois
fin habituelle
202220232024
  1. Permis accordé · 9 juil. 2021

    10 mois d'attente avant le chantier

  2. Chantier ouvert · 23 mai 2022

    29 mois de chantier

  3. Achevé · oct. 2024

    D'habitude 18 à 29 mois de chantier

Qui porte le programme

Société créée pour cet immeuble ; ses dirigeants mènent au promoteur.

Moyse Promotion
SARL · SIREN 502 580 780
Active

Créée le 5 févr. 2008

La société qui a déposé le permis est elle-même le promoteur.

Le projet

Logements
14 (14 collectifs)
Logements sociaux
Aucun déclaré
Surface habitable créée
1 177 m²
Niveaux
2
Terrain
3 050 m²
Parcelles cadastrales
ZA-313
Délai permis → chantier
10 mois
Département
Doubs

Risques au terrain

Chargement des données Géorisques…

Sur la carte

Le programme (cerclé) et les 4 autres programmes de Moyse Promotion dans le département.

Taille du point : nombre de logements. Point creux : position approximative. Cliquez sur un point pour le détail.

Position : au centre de la section cadastrale du permis (à quelques centaines de mètres près).

Copropriété

Registre national des copropriétés, tenu à jour par le syndic.

Copropriété
LES LIBERTY DES BRUYERES
AH9536533
Lots d'habitation
4 sur 8 lots
Immatriculée le
19 janv. 2023
Syndic non renseigné
Arrêtés en cours (insalubrité, péril, équipements communs)
Aucun
Dernière publication de ces compteurs : T2 2024

Pas encore de données

  • Prix et reventeAucune vente enregistrée

    Aucune vente sur plan ni revente rattachée à ce programme dans les ventes notariales 2021–2025 (DVF). Les ventes apparaissent avec plusieurs mois de retard.

  • Performance énergétiqueAucun DPE rapproché

    Aucun diagnostic de logement neuf (ADEME, base publiée depuis juillet 2021) rapproché de cette adresse.

Autres programmes de Moyse Promotion

Autres programmes du même promoteur, d'abord dans le même département.

Voir l'historique complet de Moyse Promotion (durée médiane : pas assez de données, 14 % de permis annulés)

Sources des données (8)
  • Sitadel (SDES), données au 28 oct. 2026
  • API Recherche d'entreprises (INSEE, INPI)
  • BODACC
  • DVF géolocalisées 2021–2025 (méthode)
  • DPE logements neufs (ADEME)
  • Géorisques
  • Base adresse nationale, cadastre et fond de carte IGN
  • RNIC (ANAH)
  • Détail des sources

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