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Livré (registre HLM)Logement socialPC 026 301 18 T0011

31 Rue Pasteur

En bref

  • Société de programme active, sans procédure collective

Calendrier du programme

Aucune déclaration d'achèvement, mais 11 logements sociaux de ce bâtiment figurent au registre des logements sociaux (RPLS), achevés en 2021. Le bâtiment a donc été livré. Le registre ne donne que l'année : la durée du chantier n'est pas calculée.

Permissept. 2018
Chantier ouvertsept. 2019
Livré2021
11 mois
fin habituelle
2019202020212022
  1. Permis accordé · 18 sept. 2018

    11 mois d'attente avant le chantier

  2. Chantier ouvert · 2 sept. 2019

    Durée non calculée : seule l'année de livraison est connue

  3. Livré · 2021

    D'après le registre des logements sociaux (RPLS), qui ne donne que l'année. D'habitude 18 à 29 mois de chantier

Qui porte le programme

Société créée pour cet immeuble ; ses dirigeants mènent au promoteur.

Drome Amenagement Habitat (Dah)
Catégorie juridique 4140 · SIREN 492 977 566
Active

Créée le 1 oct. 2006

La société qui a déposé le permis est elle-même le promoteur.

Le projet

Logements
11 (11 collectifs)
Logements sociaux
11
Terrain
853 m²
Parcelles cadastrales
0P-48
Délai permis → chantier
11 mois
Département
Drôme

Risques au terrain

Chargement des données Géorisques…

Sur la carte

Le programme (cerclé) et les 72 autres programmes de Drome Amenagement Habitat (Dah) dans le département.

Taille du point : nombre de logements. Point creux : position approximative. Cliquez sur un point pour le détail.

Pas encore de données

  • Prix et reventeAucune vente enregistrée

    Aucune vente sur plan ni revente rattachée à ce programme dans les ventes notariales 2021–2025 (DVF). Les ventes apparaissent avec plusieurs mois de retard.

  • Performance énergétiqueAucun DPE rapproché

    Aucun diagnostic de logement neuf (ADEME, base publiée depuis juillet 2021) rapproché de cette adresse.

  • CopropriétéNon trouvée au registre

    Aucune copropriété récente rapprochée de ce programme (parcelle ou adresse) dans le registre national (RNIC, ANAH). Elle peut ne pas encore être immatriculée par le syndic, ou l'immeuble n'est pas en copropriété.

Autres programmes de Drome Amenagement Habitat (Dah)

Autres programmes du même promoteur, d'abord dans le même département.

Voir l'historique complet de Drome Amenagement Habitat (Dah) (durée médiane 22 mois, 4 % de permis annulés)

Sources des données (9)
  • Sitadel (SDES), données au 28 oct. 2026
  • API Recherche d'entreprises (INSEE, INPI)
  • BODACC
  • DVF géolocalisées 2021–2025 (méthode)
  • DPE logements neufs (ADEME)
  • Logements sociaux (RPLS, SDES)
  • Géorisques
  • Base adresse nationale, cadastre et fond de carte IGN
  • RNIC (ANAH)
  • Détail des sources

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