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AchevéLogement socialPC 030 112 19 N0017

Rue des Jasses

En bref

  • Société de programme active, sans procédure collective

Calendrier du programme

Déclaration d'achèvement des travaux enregistrée.

Permismars 2020
Achevésept. 2026
2020202220242026
  1. Permis accordé · 2 mars 2020

  2. Chantier · ouverture jamais déclarée

  3. Achevé · sept. 2026

Dates incohérentes dans le registre (completion without start) : la durée n'est pas prise en compte dans les statistiques.

Qui porte le programme

Société créée pour cet immeuble ; ses dirigeants mènent au promoteur.

Habitat du Gard
Catégorie juridique 4140 · SIREN 273 000 018
Active

Créée le 1 janv. 1982

La société qui a déposé le permis est elle-même le promoteur.

Le projet

Logements
12 (12 collectifs)
Logements sociaux
Aucun déclaré
Surface habitable créée
931 m²
Niveaux
1
Terrain
6 704 m²
Parcelles cadastrales
D-837
Département
Gard

Risques au terrain

Chargement des données Géorisques…

Sur la carte

Le programme (cerclé) et les 13 autres programmes de Habitat du Gard dans le département.

Taille du point : nombre de logements. Point creux : position approximative. Cliquez sur un point pour le détail.

Position : au milieu de la rue du permis (position approximative).

Pas encore de données

  • Prix et reventeAucune vente enregistrée

    Aucune vente sur plan ni revente rattachée à ce programme dans les ventes notariales 2021–2025 (DVF). Les ventes apparaissent avec plusieurs mois de retard.

  • Performance énergétiqueAucun DPE rapproché

    Aucun diagnostic de logement neuf (ADEME, base publiée depuis juillet 2021) rapproché de cette adresse.

  • CopropriétéNon trouvée au registre

    Aucune copropriété récente rapprochée de ce programme (parcelle ou adresse) dans le registre national (RNIC, ANAH). Elle peut ne pas encore être immatriculée par le syndic, ou l'immeuble n'est pas en copropriété.

Autres programmes de Habitat du Gard

Autres programmes du même promoteur, d'abord dans le même département.

Voir l'historique complet de Habitat du Gard (durée médiane 21 mois, 0 % de permis annulés)

Sources des données (8)
  • Sitadel (SDES), données au 28 oct. 2026
  • API Recherche d'entreprises (INSEE, INPI)
  • BODACC
  • DVF géolocalisées 2021–2025 (méthode)
  • DPE logements neufs (ADEME)
  • Géorisques
  • Base adresse nationale, cadastre et fond de carte IGN
  • RNIC (ANAH)
  • Détail des sources

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