SurPlan
Démarrage non déclaréLogement socialPC 030 189 22 P0374

Rue Henri Moissan

En bref

  • Société de programme active, sans procédure collective

Calendrier du programme

Permis de plus de 3 ans, ouverture du chantier jamais déclarée. Pas une preuve d'abandon.

aujourd'hui

Permisjuil. 2023
39 mois sans chantier
202420252026
  1. Permis accordé · 25 juil. 2023

    Déposé le 25 juil. 2023

  2. Chantier · ouverture jamais déclarée

  3. Achèvement · pas encore déclaré

Qui porte le programme

Société créée pour cet immeuble ; ses dirigeants mènent au promoteur.

Promologis-SA d Habitation Loyer Modere
SA à conseil d'administration · SIREN 690 802 053
Active

Créée le 1 janv. 1969

Le projet

Logements
20 (14 collectifs)
Logements sociaux
Aucun déclaré
Surface habitable créée
1 470 m²
Terrain
4 741 m²
Parcelles cadastrales
EB-13, EB-692, EB-694
Département
Gard

Risques au terrain

Chargement des données Géorisques…

Sur la carte

Le programme (cerclé) et les 9 autres programmes de Promologis-SA d Habitation Loyer Modere dans le département.

Taille du point : nombre de logements. Point creux : position approximative. Cliquez sur un point pour le détail.

Position : au centre de la parcelle cadastrale du permis.

Pas encore de données

  • Prix et reventePas encore de vente enregistrée

    Aucune vente sur plan ni revente rattachée à ce programme dans les ventes notariales 2021–2025 (DVF). Les ventes apparaissent avec plusieurs mois de retard.

  • Performance énergétiqueDPE établis à la livraison

    Aucun diagnostic de logement neuf (ADEME, base publiée depuis juillet 2021) rapproché de cette adresse.

  • CopropriétéImmatriculée après la livraison

    Aucune copropriété récente rapprochée de ce programme (parcelle ou adresse) dans le registre national (RNIC, ANAH). Elle peut ne pas encore être immatriculée par le syndic, ou l'immeuble n'est pas en copropriété.

Autres programmes de Promologis-SA d Habitation Loyer Modere

Autres programmes du même promoteur, d'abord dans le même département.

Voir l'historique complet de Promologis-SA d Habitation Loyer Modere (durée médiane 22 mois, 1 % de permis annulés)

Sources des données (8)
  • Sitadel (SDES), données au 28 oct. 2026
  • API Recherche d'entreprises (INSEE, INPI)
  • BODACC
  • DVF géolocalisées 2021–2025 (méthode)
  • DPE logements neufs (ADEME)
  • Géorisques
  • Base adresse nationale, cadastre et fond de carte IGN
  • RNIC (ANAH)
  • Détail des sources

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