SurPlan
Livré (registre HLM)VentePC 030 305 14 A0001

96 Chemin de la Transhumance

En bref

  • Société de programme active, sans procédure collective

Calendrier du programme

Aucune déclaration d'achèvement, mais 17 logements sociaux de ce bâtiment, tous achetés sur plan par un bailleur social, figurent au registre des logements sociaux (RPLS), achevés en 2015. Le bâtiment a donc été livré. Le registre ne donne que l'année : la durée du chantier n'est pas calculée.

Permisfévr. 2014
Chantier ouvertdéc. 2014
Livré2015
9 mois
fin habituelle
201520162017
  1. Permis accordé · 20 févr. 2014

    9 mois d'attente avant le chantier

  2. Chantier ouvert · 4 déc. 2014

    Durée non calculée : seule l'année de livraison est connue

  3. Livré · 2015

    D'après le registre des logements sociaux (RPLS), qui ne donne que l'année. D'habitude 18 à 29 mois de chantier

Qui porte le programme

Société créée pour cet immeuble ; ses dirigeants mènent au promoteur.

Foncier Cote Sud
SARL · SIREN 453 203 739
Active

Créée le 22 avr. 2004

La société qui a déposé le permis est elle-même le promoteur.

Le projet

Logements
17 (17 collectifs)
Logements sociaux
17
Surface habitable créée
1 394 m²
Niveaux
2
Terrain
2 056 m²
Parcelles cadastrales
AI-564, AI-562
Délai permis → chantier
9 mois
Département
Gard

Risques au terrain

Chargement des données Géorisques…

Sur la carte

Le programme (cerclé) et les 6 autres programmes de Foncier Cote Sud dans le département.

Taille du point : nombre de logements. Point creux : position approximative. Cliquez sur un point pour le détail.

Pas encore de données

  • Prix et reventeAucune vente enregistrée

    Aucune vente sur plan ni revente rattachée à ce programme dans les ventes notariales 2021–2025 (DVF). Les ventes apparaissent avec plusieurs mois de retard.

  • Performance énergétiqueAucun DPE rapproché

    Aucun diagnostic de logement neuf (ADEME, base publiée depuis juillet 2021) rapproché de cette adresse.

  • CopropriétéNon trouvée au registre

    Aucune copropriété récente rapprochée de ce programme (parcelle ou adresse) dans le registre national (RNIC, ANAH). Elle peut ne pas encore être immatriculée par le syndic, ou l'immeuble n'est pas en copropriété.

Autres programmes de Foncier Cote Sud

Autres programmes du même promoteur, d'abord dans le même département.

Voir l'historique complet de Foncier Cote Sud (durée médiane : pas assez de données, 20 % de permis annulés)

Sources des données (9)
  • Sitadel (SDES), données au 28 oct. 2026
  • API Recherche d'entreprises (INSEE, INPI)
  • BODACC
  • DVF géolocalisées 2021–2025 (méthode)
  • DPE logements neufs (ADEME)
  • Logements sociaux (RPLS, SDES)
  • Géorisques
  • Base adresse nationale, cadastre et fond de carte IGN
  • RNIC (ANAH)
  • Détail des sources

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