SurPlan
Livré (registre HLM)VentePC 031 022 14 C0006

Chemin Bellegarrigues

En bref

  • Société de programme fermée en déc. 2019, sans procédure collective

Calendrier du programme

Aucune déclaration d'achèvement, mais 4 logements sociaux de ce bâtiment, tous achetés sur plan par un bailleur social, figurent au registre des logements sociaux (RPLS), achevés en 2016. Le bâtiment a donc été livré. Le registre ne donne que l'année : la durée du chantier n'est pas calculée.

Permisavr. 2014
Chantier ouvertfévr. 2015
Livré2016
fin habituelle
201520162017
  1. Permis accordé · 24 avr. 2014

    10 mois d'attente avant le chantier

  2. Chantier ouvert · 16 févr. 2015

    Durée non calculée : seule l'année de livraison est connue

  3. Livré · 2016

    D'après le registre des logements sociaux (RPLS), qui ne donne que l'année. D'habitude 18 à 29 mois de chantier

Qui porte le programme

Société créée pour cet immeuble ; ses dirigeants mènent au promoteur.

Le Quatuor
Société civile de construction-vente (SCCV) · SIREN 801 824 608
Fermée le 31 déc. 2019

Créée le 4 avr. 2014

Le projet

Logements
17 (17 collectifs)
Logements sociaux
4
Surface habitable créée
936 m²
Terrain
3 154 m²
Parcelles cadastrales
AI-47, AI-49
Délai permis → chantier
10 mois
Département
Haute-Garonne

Risques au terrain

Chargement des données Géorisques…

Sur la carte

Emplacement d'après l'adresse du permis.

Position : au centre de la parcelle cadastrale du permis.

Pas encore de données

  • Prix et reventeAucune vente enregistrée

    Aucune vente sur plan ni revente rattachée à ce programme dans les ventes notariales 2021–2025 (DVF). Les ventes apparaissent avec plusieurs mois de retard.

  • Performance énergétiqueAucun DPE rapproché

    Aucun diagnostic de logement neuf (ADEME, base publiée depuis juillet 2021) rapproché de cette adresse.

  • CopropriétéNon trouvée au registre

    Aucune copropriété récente rapprochée de ce programme (parcelle ou adresse) dans le registre national (RNIC, ANAH). Elle peut ne pas encore être immatriculée par le syndic, ou l'immeuble n'est pas en copropriété.

Autres programmes de Groupe I-Prom

Autres programmes du même promoteur, d'abord dans le même département.

Voir l'historique complet de Groupe I-Prom (durée médiane : pas assez de données, )

Sources des données (9)
  • Sitadel (SDES), données au 28 oct. 2026
  • API Recherche d'entreprises (INSEE, INPI)
  • BODACC
  • DVF géolocalisées 2021–2025 (méthode)
  • DPE logements neufs (ADEME)
  • Logements sociaux (RPLS, SDES)
  • Géorisques
  • Base adresse nationale, cadastre et fond de carte IGN
  • RNIC (ANAH)
  • Détail des sources

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