SurPlan
Livré (registre HLM)VentePC 031 150 15 C0025

3 Avenue Jean Mermoz

En bref

  • Société de programme fermée en nov. 2019, sans procédure collective

Calendrier du programme

Aucune déclaration d'achèvement, mais 24 logements sociaux de ce bâtiment figurent au registre des logements sociaux (RPLS), achevés en 2017. Le bâtiment a donc été livré. Le registre ne donne que l'année : la durée du chantier n'est pas calculée.

Permisnov. 2015
Chantier ouvertjuil. 2016
Livré2017
fin habituelle
2016201720182019
  1. Permis accordé · 19 nov. 2015

    8 mois d'attente avant le chantier

  2. Chantier ouvert · 20 juil. 2016

    Durée non calculée : seule l'année de livraison est connue

  3. Livré · 2017

    D'après le registre des logements sociaux (RPLS), qui ne donne que l'année. D'habitude 22 à 32 mois de chantier

Qui porte le programme

Société créée pour cet immeuble ; ses dirigeants mènent au promoteur.

Le Clos d'Agate
Société civile de construction-vente (SCCV) · SIREN 818 326 779
Fermée le 30 nov. 2019

Créée le 2 févr. 2016

Le projet

Logements
105 (53 collectifs)
Logements sociaux
Aucun déclaré
Surface habitable créée
7 232 m²
Niveaux
3
Terrain
19 276 m²
Parcelles cadastrales
AS-436, AS-439, AS-441
Délai permis → chantier
8 mois
Département
Haute-Garonne

Risques au terrain

Chargement des données Géorisques…

Sur la carte

Le programme (cerclé) et les 152 autres programmes de Green City Immobilier dans le département.

Taille du point : nombre de logements. Point creux : position approximative. Cliquez sur un point pour le détail.

Copropriété

Registre national des copropriétés, tenu à jour par le syndic.

Copropriété
LE CLOS D'AGATE
AC4699658
Lots d'habitation
105 sur 165 lots
Immatriculée le
30 avr. 2018
Syndic professionnel
Arrêtés en cours (insalubrité, péril, équipements communs)
Aucun
Dernière publication de ces compteurs : T2 2024

Pas encore de données

  • Prix et reventeAucune vente enregistrée

    Aucune vente sur plan ni revente rattachée à ce programme dans les ventes notariales 2021–2025 (DVF). Les ventes apparaissent avec plusieurs mois de retard.

  • Performance énergétiqueAucun DPE rapproché

    Aucun diagnostic de logement neuf (ADEME, base publiée depuis juillet 2021) rapproché de cette adresse.

Autres programmes de Green City Immobilier

Autres programmes du même promoteur, d'abord dans le même département.

Voir l'historique complet de Green City Immobilier (durée médiane 24 mois, 9 % de permis annulés)

Sources des données (9)
  • Sitadel (SDES), données au 28 oct. 2026
  • API Recherche d'entreprises (INSEE, INPI)
  • BODACC
  • DVF géolocalisées 2021–2025 (méthode)
  • DPE logements neufs (ADEME)
  • Logements sociaux (RPLS, SDES)
  • Géorisques
  • Base adresse nationale, cadastre et fond de carte IGN
  • RNIC (ANAH)
  • Détail des sources

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