SurPlan
Autorisé, pas commencéLogement socialPC 031 230 25 00013

38 Rue Flavien et Geneviève Pascal

En bref

  • Société de programme active, sans procédure collective

Calendrier du programme

Permis accordé, aucune ouverture de chantier déclarée pour l'instant. Un permis est valable 3 ans et peut être prolongé.

aujourd'hui

Permisjanv. 2026
10 mois sans chantier
janv. 2026juil. 2026
  1. Permis accordé · 9 janv. 2026

    Déposé le 9 janv. 2026

  2. Chantier · pas encore ouvert

  3. Achèvement · pas encore déclaré

Qui porte le programme

Société créée pour cet immeuble ; ses dirigeants mènent au promoteur.

Societe Anonyme d'Habitations A Loyer Modere Alteal
SA à conseil d'administration · SIREN 630 802 262
Active

Créée le 1 janv. 1963

Le projet

Logements
16 (16 collectifs)
Logements sociaux
16
Surface habitable créée
636 m²
Niveaux
2
Terrain
1 807 m²
Parcelles cadastrales
AC-258
Département
Haute-Garonne

Risques au terrain

Chargement des données Géorisques…

Sur la carte

Le programme (cerclé) et les 69 autres programmes de Societe Anonyme d'Habitations A Loyer Modere Alteal dans le département.

Taille du point : nombre de logements. Point creux : position approximative. Cliquez sur un point pour le détail.

Position : au centre de la section cadastrale du permis (à quelques centaines de mètres près).

Pas encore de données

  • Prix et reventePas encore de vente enregistrée

    Aucune vente sur plan ni revente rattachée à ce programme dans les ventes notariales 2021–2025 (DVF). Les ventes apparaissent avec plusieurs mois de retard.

  • Performance énergétiqueDPE établis à la livraison

    Aucun diagnostic de logement neuf (ADEME, base publiée depuis juillet 2021) rapproché de cette adresse.

  • CopropriétéImmatriculée après la livraison

    Aucune copropriété récente rapprochée de ce programme (parcelle ou adresse) dans le registre national (RNIC, ANAH). Elle peut ne pas encore être immatriculée par le syndic, ou l'immeuble n'est pas en copropriété.

Autres programmes de Societe Anonyme d'Habitations A Loyer Modere Alteal

Autres programmes du même promoteur, d'abord dans le même département.

Voir l'historique complet de Societe Anonyme d'Habitations A Loyer Modere Alteal (durée médiane 22 mois, 0 % de permis annulés)

Sources des données (8)
  • Sitadel (SDES), données au 28 oct. 2026
  • API Recherche d'entreprises (INSEE, INPI)
  • BODACC
  • DVF géolocalisées 2021–2025 (méthode)
  • DPE logements neufs (ADEME)
  • Géorisques
  • Base adresse nationale, cadastre et fond de carte IGN
  • RNIC (ANAH)
  • Détail des sources

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