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Annulé puis redéposéLogement socialPC 031 395 15 M0049

Avenue d'Europe

En bref

  • Société de programme active, sans procédure collective

Calendrier du programme

Un nouveau permis a été déposé par la même société au même endroit.

aujourd'hui

Permissept. 2015
Chantier ouvertjuil. 2016
annulé
fin habituelle
20202025
  1. Permis accordé · 7 sept. 2015

    10 mois d'attente avant le chantier

  2. Chantier ouvert · 18 juil. 2016

    123 mois depuis l'ouverture

  3. Permis annulé · remplacé par un nouveau permis

Ce permis a été annulé ; un nouveau permis a été déposé par la même société : PC 031 395 17 M0112.

Qui porte le programme

Société créée pour cet immeuble ; ses dirigeants mènent au promoteur.

Promologis-SA d Habitation Loyer Modere
SA à directoire · SIREN 690 802 053
Active

Créée le 1 janv. 1969

Le projet

Logements
60 (60 collectifs)
Logements sociaux
Aucun déclaré
Surface habitable créée
3 969 m²
Terrain
9 254 m²
Parcelles cadastrales
AS-293, AS-303, AS-302
Délai permis → chantier
10 mois
Département
Haute-Garonne

Risques au terrain

Chargement des données Géorisques…

Sur la carte

Le programme (cerclé) et les 103 autres programmes de Promologis-SA d Habitation Loyer Modere dans le département.

Taille du point : nombre de logements. Point creux : position approximative. Cliquez sur un point pour le détail.

Position : au centre de la parcelle cadastrale du permis.

Pas encore de données

  • Prix et reventePas encore de vente enregistrée

    Aucune vente sur plan ni revente rattachée à ce programme dans les ventes notariales 2021–2025 (DVF). Les ventes apparaissent avec plusieurs mois de retard.

  • Performance énergétiqueDPE établis à la livraison

    Aucun diagnostic de logement neuf (ADEME, base publiée depuis juillet 2021) rapproché de cette adresse.

  • CopropriétéImmatriculée après la livraison

    Aucune copropriété récente rapprochée de ce programme (parcelle ou adresse) dans le registre national (RNIC, ANAH). Elle peut ne pas encore être immatriculée par le syndic, ou l'immeuble n'est pas en copropriété.

Autres programmes de Promologis-SA d Habitation Loyer Modere

Autres programmes du même promoteur, d'abord dans le même département.

Voir l'historique complet de Promologis-SA d Habitation Loyer Modere (durée médiane 22 mois, 1 % de permis annulés)

Sources des données (8)
  • Sitadel (SDES), données au 28 oct. 2026
  • API Recherche d'entreprises (INSEE, INPI)
  • BODACC
  • DVF géolocalisées 2021–2025 (méthode)
  • DPE logements neufs (ADEME)
  • Géorisques
  • Base adresse nationale, cadastre et fond de carte IGN
  • RNIC (ANAH)
  • Détail des sources

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