SurPlan
Achèvement non déclaréVentePC 031 445 17 C0029

Rue de la Ginestière

Quint-Fonsegrives (31130) · 50 logements

Calendrier du programme

Chantier ouvert il y a plus de 4 ans sans déclaration d'achèvement. Beaucoup de constructeurs ne déclarent pas l'achèvement : ce n'est pas une preuve de retard.

achèvement habituel
aujourd'hui
2019
2020
2021
2022
2023
2024
2025
2026
  1. Permis accordé 28 mai 2018
  2. Ouverture de chantier 15 mai 2019

Source : Sitadel (SDES) données au 29 sept. 2026 · toutes les sources

Qui porte le programme

La société qui a déposé le permis est presque toujours créée pour ce seul immeuble. Ce sont ses dirigeants qui permettent de retrouver le promoteur.

SNC Kaufman & Broad Promotion 5
Société en nom collectif · SIREN 444 267 363
Active

Créée le 12 nov. 2002

Source : Sitadel (demandeur), API Recherche d'entreprises (INSEE, INPI), BODACC · toutes les sources

Le projet

Logements
50 (50 collectifs)
Logements sociaux
Aucun déclaré
Surface habitable créée
3 374 m²
Niveaux
—
Terrain
258 686 m²
Parcelles cadastrales
ZH-37
Délai permis → chantier
12 mois
Département
Haute-Garonne

Source : Sitadel (SDES) · toutes les sources

Prix et revente

Ventes enregistrées par les notaires, agrégées pour ce bâtiment et comparées au marché de la commune. Rien n'est affiché sous 5 ventes.

Vente sur plan

Aucune vente sur plan rattachée à ce programme dans DVF (ventes 2021–2025).

Reventes après livraison

Le programme n'est pas encore livré : pas de revente possible.

Source : DVF géolocalisées 2021–2025 (DGFiP, Etalab) · méthode · toutes les sources

Performance énergétique

Diagnostics de performance énergétique de logements neufs établis à cette adresse.

Aucun DPE de logement neuf rapproché de ce programme (base publiée depuis juillet 2021).

Source : ADEME, DPE logements neufs · toutes les sources

Risques au terrain

Chargement des données Géorisques…

Source : Géorisques (BRGM, ministère de la Transition écologique), interrogé en direct · toutes les sources

Sur la carte

Le programme (cerclé) et les 71 autres programmes de Kaufman & Broad dans le département.

Taille du point : nombre de logements. Point creux : position approximative. Cliquez sur un point pour le détail.

Le programme est placé au milieu de la rue du permis (position approximative).

Source : Sitadel (adresse et parcelles du permis), Base adresse nationale, cadastre IGN, DVF, fond de carte IGN · toutes les sources

Copropriété

Registre national d'immatriculation des copropriétés : l'immeuble livré y est inscrit par son syndic.

Copropriété
LE CLOS FONSEGRIVES
AH5100730
Lots d'habitation
53 sur 131 lots
Immatriculée le
2 mai 2022
Syndic professionnel
Arrêtés en cours (insalubrité, péril, équipements communs)
Aucun
Dernière publication de ces compteurs : T2 2024

Source : RNIC (ANAH) : export quotidien et fichier T2 2024 pour les arrêtés · toutes les sources

Autres programmes de Kaufman & Broad

Autres programmes du même promoteur, d'abord dans le même département.

Voir l'historique complet de Kaufman & Broad → (durée médiane 27 mois, 7 % de permis annulés)

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