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Livré (registre HLM)LocationPC 031 490 16 00044

40 Rue de Bagnols

En bref

  • Société de programme active, sans procédure collective

Calendrier du programme

Aucune déclaration d'achèvement, mais 16 logements sociaux de ce bâtiment figurent au registre des logements sociaux (RPLS), achevés en 2020. Le bâtiment a donc été livré. Le registre ne donne que l'année : la durée du chantier n'est pas calculée.

Permisfévr. 2017
Chantier ouvertfévr. 2018
Livré2020
12 mois
fin habituelle
2017201820192020
  1. Permis accordé · 2 févr. 2017

    12 mois d'attente avant le chantier

  2. Chantier ouvert · 12 févr. 2018

    Durée non calculée : seule l'année de livraison est connue

  3. Livré · 2020

    D'après le registre des logements sociaux (RPLS), qui ne donne que l'année. D'habitude 18 à 29 mois de chantier

Qui porte le programme

Société créée pour cet immeuble ; ses dirigeants mènent au promoteur.

Mesolia Habitat
SA à conseil d'administration · SIREN 469 201 552
Active

Créée le 1 janv. 1969

Le projet

Logements
16 (13 collectifs)
Logements sociaux
16
Surface habitable créée
1 030 m²
Niveaux
3
Parcelles cadastrales
E-717, E-753
Délai permis → chantier
12 mois
Département
Haute-Garonne

Risques au terrain

Chargement des données Géorisques…

Sur la carte

Le programme (cerclé) et les 7 autres programmes de Mesolia Habitat dans le département.

Taille du point : nombre de logements. Point creux : position approximative. Cliquez sur un point pour le détail.

Pas encore de données

  • Prix et reventeAucune vente enregistrée

    Aucune vente sur plan ni revente rattachée à ce programme dans les ventes notariales 2021–2025 (DVF). Les ventes apparaissent avec plusieurs mois de retard.

  • Performance énergétiqueAucun DPE rapproché

    Aucun diagnostic de logement neuf (ADEME, base publiée depuis juillet 2021) rapproché de cette adresse.

  • CopropriétéNon trouvée au registre

    Aucune copropriété récente rapprochée de ce programme (parcelle ou adresse) dans le registre national (RNIC, ANAH). Elle peut ne pas encore être immatriculée par le syndic, ou l'immeuble n'est pas en copropriété.

Autres programmes de Mesolia Habitat

Autres programmes du même promoteur, d'abord dans le même département.

Voir l'historique complet de Mesolia Habitat (durée médiane 28 mois, 2 % de permis annulés)

Sources des données (9)
  • Sitadel (SDES), données au 28 oct. 2026
  • API Recherche d'entreprises (INSEE, INPI)
  • BODACC
  • DVF géolocalisées 2021–2025 (méthode)
  • DPE logements neufs (ADEME)
  • Logements sociaux (RPLS, SDES)
  • Géorisques
  • Base adresse nationale, cadastre et fond de carte IGN
  • RNIC (ANAH)
  • Détail des sources

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