SurPlan
Livré (registre HLM)VentePC 031 555 16 C0417

16 Rue Antoine Bayes

En bref

  • Société de programme active, sans procédure collective

Calendrier du programme

Aucune déclaration d'achèvement, mais 14 logements sociaux de ce bâtiment, tous achetés sur plan par un bailleur social, figurent au registre des logements sociaux (RPLS), achevés en 2019. Le bâtiment a donc été livré. Le registre ne donne que l'année : la durée du chantier n'est pas calculée.

Permissept. 2016
Chantier ouvertdéc. 2017
Livré2019
15 mois
fin habituelle
2017201820192020
  1. Permis accordé · 6 sept. 2016

    15 mois d'attente avant le chantier

  2. Chantier ouvert · 14 déc. 2017

    Durée non calculée : seule l'année de livraison est connue

  3. Livré · 2019

    D'après le registre des logements sociaux (RPLS), qui ne donne que l'année. D'habitude 22 à 32 mois de chantier

Qui porte le programme

Société créée pour cet immeuble ; ses dirigeants mènent au promoteur.

Cogedim Midi-Pyrenees
Société en nom collectif · SIREN 447 553 207
Active

Créée le 14 févr. 2003

Le projet

Logements
54 (54 collectifs)
Logements sociaux
Aucun déclaré
Surface habitable créée
3 528 m²
Terrain
7 826 m²
Parcelles cadastrales
AW-264, AW-344, AW-89
Délai permis → chantier
15 mois
Département
Haute-Garonne

Risques au terrain

Chargement des données Géorisques…

Sur la carte

Le programme (cerclé) et les 63 autres programmes de Altarea Cogedim dans le département.

Taille du point : nombre de logements. Point creux : position approximative. Cliquez sur un point pour le détail.

Copropriété

Registre national des copropriétés, tenu à jour par le syndic.

Copropriété
C0514-SDC DUO SUR JARDINS
AF7980410
Lots d'habitation
54 sur 118 lots
Immatriculée le
11 déc. 2019
Syndic non renseigné
Arrêtés en cours (insalubrité, péril, équipements communs)
Aucun
Dernière publication de ces compteurs : T2 2024

Pas encore de données

  • Prix et reventeAucune vente enregistrée

    Aucune vente sur plan ni revente rattachée à ce programme dans les ventes notariales 2021–2025 (DVF). Les ventes apparaissent avec plusieurs mois de retard.

  • Performance énergétiqueAucun DPE rapproché

    Aucun diagnostic de logement neuf (ADEME, base publiée depuis juillet 2021) rapproché de cette adresse.

Autres programmes de Altarea Cogedim

Autres programmes du même promoteur, d'abord dans le même département.

Voir l'historique complet de Altarea Cogedim (durée médiane 27 mois, 6 % de permis annulés)

Sources des données (9)
  • Sitadel (SDES), données au 28 oct. 2026
  • API Recherche d'entreprises (INSEE, INPI)
  • BODACC
  • DVF géolocalisées 2021–2025 (méthode)
  • DPE logements neufs (ADEME)
  • Logements sociaux (RPLS, SDES)
  • Géorisques
  • Base adresse nationale, cadastre et fond de carte IGN
  • RNIC (ANAH)
  • Détail des sources

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