SurPlan
Achèvement non déclaréVentePC 031 555 16 C0481

11 Chemin des Vieilles Ecoles

Toulouse (31200) · 27 logements

Calendrier du programme

Chantier ouvert il y a plus de 4 ans sans déclaration d'achèvement. Beaucoup de constructeurs ne déclarent pas l'achèvement : ce n'est pas une preuve de retard.

achèvement habituel
aujourd'hui
2017
2018
2019
2020
2021
2022
2023
2024
2025
2026
  1. Permis accordé 27 oct. 2016
  2. Ouverture de chantier 5 déc. 2017

Source : Sitadel (SDES) données au 29 sept. 2026 · toutes les sources

Qui porte le programme

La société qui a déposé le permis est presque toujours créée pour ce seul immeuble. Ce sont ses dirigeants qui permettent de retrouver le promoteur.

Le Hussard Noir
Société civile de construction-vente (SCCV) · SIREN 830 530 796
Active

Créée le 12 juin 2017

Source : Sitadel (demandeur), API Recherche d'entreprises (INSEE, INPI), BODACC · toutes les sources

Le projet

Logements
27 (27 collectifs)
Logements sociaux
Aucun déclaré
Surface habitable créée
1 470 m²
Niveaux
—
Terrain
1 827 m²
Parcelles cadastrales
AW-153, AW-154, AW-458
Délai permis → chantier
13 mois
Département
Haute-Garonne

Source : Sitadel (SDES) · toutes les sources

Prix et revente

Ventes enregistrées par les notaires, agrégées pour ce bâtiment et comparées au marché de la commune. Rien n'est affiché sous 5 ventes.

Vente sur plan

Aucune vente sur plan rattachée à ce programme dans DVF (ventes 2021–2025).

Reventes après livraison

Le programme n'est pas encore livré : pas de revente possible.

Source : DVF géolocalisées 2021–2025 (DGFiP, Etalab) · méthode · toutes les sources

Performance énergétique

Diagnostics de performance énergétique de logements neufs établis à cette adresse.

Aucun DPE de logement neuf rapproché de ce programme (base publiée depuis juillet 2021).

Source : ADEME, DPE logements neufs · toutes les sources

Risques au terrain

Chargement des données Géorisques…

Source : Géorisques (BRGM, ministère de la Transition écologique), interrogé en direct · toutes les sources

Sur la carte

Emplacement d'après l'adresse du permis.

Taille du point : nombre de logements. Point creux : position approximative. Cliquez sur un point pour le détail.

Le programme est placé à l'adresse du permis.

Source : Sitadel (adresse et parcelles du permis), Base adresse nationale, cadastre IGN, DVF, fond de carte IGN · toutes les sources

Copropriété

Registre national d'immatriculation des copropriétés : l'immeuble livré y est inscrit par son syndic.

Copropriété
Le Hussard Noir
AF1784347
Lots d'habitation
27 sur 57 lots
Immatriculée le
16 mai 2019
Syndic professionnel
Arrêtés en cours (insalubrité, péril, équipements communs)
Aucun
Dernière publication de ces compteurs : T2 2024

Source : RNIC (ANAH) : export quotidien et fichier T2 2024 pour les arrêtés · toutes les sources

Autres programmes de Sagec Sud Atlantique

Autres programmes du même promoteur, d'abord dans le même département.

Voir l'historique complet de Sagec Sud Atlantique → (durée médiane 19 mois, 13 % de permis annulés)

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