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Permis annuléLogement socialPC 034 172 17 V0180

440 Rue du Pilory

En bref

  • Société de programme active, sans procédure collective

Calendrier du programme

Le permis est enregistré comme annulé dans Sitadel, sans permis de remplacement repéré.

aujourd'hui

Permisdéc. 2017
annulé
20182020202220242026
  1. Permis accordé · 11 déc. 2017

  2. Permis annulé · le programme ne se fera pas

Qui porte le programme

Société créée pour cet immeuble ; ses dirigeants mènent au promoteur.

Active

Créée le 26 juil. 1976

Le projet

Logements
46 (46 collectifs)
Logements sociaux
46
Surface habitable créée
3 144 m²
Niveaux
7
Parcelles cadastrales
TX-35, TX-36, TX-37
Département
Hérault

Risques au terrain

Chargement des données Géorisques…

Sur la carte

Le programme (cerclé) et les 60 autres programmes de ACM Habitat (Office Public de l'Habitat de Montpellier Mediterranee Metropole) dans le département.

Taille du point : nombre de logements. Point creux : position approximative. Cliquez sur un point pour le détail.

Pas encore de données

  • Prix et reventePas encore de vente enregistrée

    Aucune vente sur plan ni revente rattachée à ce programme dans les ventes notariales 2021–2025 (DVF). Les ventes apparaissent avec plusieurs mois de retard.

  • Performance énergétiqueDPE établis à la livraison

    Aucun diagnostic de logement neuf (ADEME, base publiée depuis juillet 2021) rapproché de cette adresse.

  • CopropriétéImmatriculée après la livraison

    Aucune copropriété récente rapprochée de ce programme (parcelle ou adresse) dans le registre national (RNIC, ANAH). Elle peut ne pas encore être immatriculée par le syndic, ou l'immeuble n'est pas en copropriété.

Autres programmes de ACM Habitat (Office Public de l'Habitat de Montpellier Mediterranee Metropole)

Autres programmes du même promoteur, d'abord dans le même département.

Voir l'historique complet de ACM Habitat (Office Public de l'Habitat de Montpellier Mediterranee Metropole) (durée médiane 25 mois, 2 % de permis annulés)

Sources des données (8)
  • Sitadel (SDES), données au 28 oct. 2026
  • API Recherche d'entreprises (INSEE, INPI)
  • BODACC
  • DVF géolocalisées 2021–2025 (méthode)
  • DPE logements neufs (ADEME)
  • Géorisques
  • Base adresse nationale, cadastre et fond de carte IGN
  • RNIC (ANAH)
  • Détail des sources

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