SurPlan
Achèvement non déclaréVentePC 038 232 19 M0023

Route de Cour et Buis

  • Meyssiez (38440)
  • 11 logements
  • B2MI et EVB

En bref

  • Société de programme fermée en déc. 2023, sans procédure collective

Calendrier du programme

Chantier ouvert depuis plus de 4 ans, fin jamais déclarée. Souvent un oubli : pas une preuve de retard.

aujourd'hui

Permisnov. 2019
Chantier ouvertfévr. 2020
80 mois
fin habituelle
2020202220242026
  1. Permis accordé · 19 nov. 2019

    3 mois d'attente avant le chantier

  2. Chantier ouvert · 12 févr. 2020

    80 mois depuis l'ouverture

  3. Achèvement · jamais déclaré

    D'habitude entre août 2021 et juil. 2022 (18 à 29 mois)

Qui porte le programme

Société créée pour cet immeuble ; ses dirigeants mènent au promoteur.

SCCV le Clos du Chateau
Société civile de construction-vente (SCCV) · SIREN 850 509 530
Fermée le 31 déc. 2023

Créée le 23 avr. 2019

Le projet

Logements
11 (11 collectifs)
Logements sociaux
Aucun déclaré
Surface habitable créée
844 m²
Terrain
3 680 m²
Parcelles cadastrales
AB-102
Délai permis → chantier
3 mois
Département
Isère

Risques au terrain

Chargement des données Géorisques…

Sur la carte

Le programme (cerclé) et les 2 autres programmes de B2MI dans le département.

Taille du point : nombre de logements. Point creux : position approximative. Cliquez sur un point pour le détail.

Position : au milieu de la rue du permis (position approximative).

Copropriété

Registre national des copropriétés, tenu à jour par le syndic.

Copropriété
Le Clos du château
AH2047272
Lots d'habitation
11 sur 33 lots
Immatriculée le
15 nov. 2021
Syndic professionnel
Arrêtés en cours (insalubrité, péril, équipements communs)
Aucun
Dernière publication de ces compteurs : T2 2024

Pas encore de données

  • Prix et reventePas encore de vente enregistrée

    Aucune vente sur plan ni revente rattachée à ce programme dans les ventes notariales 2021–2025 (DVF). Les ventes apparaissent avec plusieurs mois de retard.

  • Performance énergétiqueDPE établis à la livraison

    Aucun diagnostic de logement neuf (ADEME, base publiée depuis juillet 2021) rapproché de cette adresse.

Autres programmes de B2MI

Autres programmes du même promoteur, d'abord dans le même département.

Voir l'historique complet de B2MI (durée médiane : pas assez de données, )

Sources des données (8)
  • Sitadel (SDES), données au 28 oct. 2026
  • API Recherche d'entreprises (INSEE, INPI)
  • BODACC
  • DVF géolocalisées 2021–2025 (méthode)
  • DPE logements neufs (ADEME)
  • Géorisques
  • Base adresse nationale, cadastre et fond de carte IGN
  • RNIC (ANAH)
  • Détail des sources

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