Le Clos
Moidieu-Détourbe (38440) · 33 logements dont 24 sociaux
Calendrier du programme
Chantier ouvert il y a plus de 4 ans sans déclaration d'achèvement. Beaucoup de constructeurs ne déclarent pas l'achèvement : ce n'est pas une preuve de retard.
- Permis accordé 12 déc. 2016
- Ouverture de chantier 30 nov. 2017
Source : Sitadel (SDES) données au 29 sept. 2026 · toutes les sources
Qui porte le programme
La société qui a déposé le permis est presque toujours créée pour ce seul immeuble. Ce sont ses dirigeants qui permettent de retrouver le promoteur.
Créée le 1 janv. 1959
- Dirigée par :
- Caisse d'Epargne Rhone AlpesAdministrateur
- Action Logement ImmobilierAdministrateurvoir le promoteur →
- AdestiaAdministrateur
- Chambre de Commerce d'Industrie de l'AinAdministrateur
- Chambre de Metiers et de l'Artisanat de Region Auvergne-Rhone-Alpes (Cmar)Administrateur
Source : Sitadel (demandeur), API Recherche d'entreprises (INSEE, INPI), BODACC · toutes les sources
Le projet
- Logements
- 33 (28 collectifs)
- Logements sociaux
- 24
- Surface habitable créée
- 2 370 m²
- Niveaux
- —
- Terrain
- 16 621 m²
- Parcelles cadastrales
- AS-170, AS-159, AS-158
- Délai permis → chantier
- 12 mois
- Département
- Isère
Source : Sitadel (SDES) · toutes les sources
Prix et revente
Ventes enregistrées par les notaires, agrégées pour ce bâtiment et comparées au marché de la commune. Rien n'est affiché sous 5 ventes.
Vente sur plan
Aucune vente sur plan rattachée à ce programme dans DVF (ventes 2021–2025).
Reventes après livraison
Le programme n'est pas encore livré : pas de revente possible.
Source : DVF géolocalisées 2021–2025 (DGFiP, Etalab) · méthode · toutes les sources
Performance énergétique
Diagnostics de performance énergétique de logements neufs établis à cette adresse.
Aucun DPE de logement neuf rapproché de ce programme (base publiée depuis juillet 2021).
Source : ADEME, DPE logements neufs · toutes les sources
Risques au terrain
- Retrait-gonflement des argiles au point
- Exposition faibleLes sols argileux qui gonflent et se rétractent causent des fissures dans les bâtiments.
- Arrêtés de catastrophe naturelle dans la commune
- 10 depuis 1982, dont 0 depuis 2010
Source : Géorisques (BRGM, ministère de la Transition écologique), interrogé en direct · toutes les sources
Sur la carte
Le programme (cerclé) et les 30 autres programmes de Sem de Construction du DPT de l Ain (Semcoda) dans le département.
Le programme est placé au centre de la section cadastrale du permis (position approximative, à quelques centaines de mètres près).
Source : Sitadel (adresse et parcelles du permis), Base adresse nationale, cadastre IGN, DVF, fond de carte IGN · toutes les sources
Copropriété
Registre national d'immatriculation des copropriétés : l'immeuble livré y est inscrit par son syndic.
Aucune copropriété récente rapprochée de ce programme (parcelle ou adresse). Elle peut ne pas encore être immatriculée, ou l'immeuble n'est pas en copropriété.
Source : RNIC (ANAH) : export quotidien et fichier T2 2024 pour les arrêtés · toutes les sources
Autres programmes de Sem de Construction du DPT de l Ain (Semcoda)
Autres programmes du même promoteur, d'abord dans le même département.
Voir l'historique complet de Sem de Construction du DPT de l Ain (Semcoda) → (durée médiane 32 mois, 9 % de permis annulés)
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