SurPlan
Annulé puis redéposéVentePC 039 059 13 M0006

Rue de Nostang

En bref

  • Société de programme : procédure collective publiée au BODACC

Calendrier du programme

Un nouveau permis a été déposé par la même société au même endroit.

aujourd'hui

Permisaoût 2013
annulé
201520202025
  1. Permis accordé · 30 août 2013

  2. Permis annulé · remplacé par un nouveau permis

Ce permis a été annulé ; un nouveau permis a été déposé par la même société : PC 039 059 14 B0007.

Qui porte le programme

Société créée pour cet immeuble ; ses dirigeants mènent au promoteur.

Val Amont
Société civile de construction-vente (SCCV) · SIREN 794 209 809
Fermée le 16 déc. 2024

Créée le 23 juil. 2013

Procédure collective publiée au BODACC
  • 28 févr. 2020 — Jugement de plan de redressement · annonce
  • 25 févr. 2020 — Dépôt de l'état des créances · annonce
  • 8 sept. 2019 — Dépôt de l'état des créances · annonce
  • 5 févr. 2019 — Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · annonce

Le projet

Logements
16 (16 collectifs)
Logements sociaux
Aucun déclaré
Surface habitable créée
1 177 m²
Terrain
1 278 m²
Parcelles cadastrales
AI-821
Département
Jura

Risques au terrain

Chargement des données Géorisques…

Sur la carte

Le programme (cerclé) et les 2 autres programmes de Cpnf dans le département.

Taille du point : nombre de logements. Point creux : position approximative. Cliquez sur un point pour le détail.

Position : au milieu de la rue du permis (position approximative).

Pas encore de données

  • Prix et reventePas encore de vente enregistrée

    Aucune vente sur plan ni revente rattachée à ce programme dans les ventes notariales 2021–2025 (DVF). Les ventes apparaissent avec plusieurs mois de retard.

  • Performance énergétiqueDPE établis à la livraison

    Aucun diagnostic de logement neuf (ADEME, base publiée depuis juillet 2021) rapproché de cette adresse.

  • CopropriétéImmatriculée après la livraison

    Aucune copropriété récente rapprochée de ce programme (parcelle ou adresse) dans le registre national (RNIC, ANAH). Elle peut ne pas encore être immatriculée par le syndic, ou l'immeuble n'est pas en copropriété.

Autres programmes de Cpnf

Autres programmes du même promoteur, d'abord dans le même département.

Voir l'historique complet de Cpnf (durée médiane : pas assez de données, )

Sources des données (8)
  • Sitadel (SDES), données au 28 oct. 2026
  • API Recherche d'entreprises (INSEE, INPI)
  • BODACC
  • DVF géolocalisées 2021–2025 (méthode)
  • DPE logements neufs (ADEME)
  • Géorisques
  • Base adresse nationale, cadastre et fond de carte IGN
  • RNIC (ANAH)
  • Détail des sources

Une information est inexacte ? Signalez-la.