SurPlan
Chantier en coursVentePC 039 198 22 D0038

20 Rue du College de l’Arc

Dole (39100) · 23 logements

Calendrier du programme

Chantier ouvert depuis 35 mois, plus longtemps que 3 chantiers sur 4 de cette taille en France (moitié des programmes de 10 à 29 logements achevés entre 18 et 29 mois). L'achèvement n'est pas encore déclaré.

achèvement habituel
aujourd'hui
2023
2024
2025
2026
  1. Permis accordé 10 oct. 2022
  2. Ouverture de chantier 1 nov. 2023

Source : Sitadel (SDES) données au 29 sept. 2026 · toutes les sources

Qui porte le programme

La société qui a déposé le permis est presque toujours créée pour ce seul immeuble. Ce sont ses dirigeants qui permettent de retrouver le promoteur.

Histoire & Patrimoine Promotion
SAS · SIREN 792 751 992
Active

Créée le 11 mars 2013

Source : Sitadel (demandeur), API Recherche d'entreprises (INSEE, INPI), BODACC · toutes les sources

Le projet

Logements
23 (23 collectifs)
Logements sociaux
Aucun déclaré
Surface habitable créée
27 m²
Niveaux
—
Terrain
1 402 m²
Parcelles cadastrales
BL-135
Délai permis → chantier
13 mois
Département
Jura

Source : Sitadel (SDES) · toutes les sources

Prix et revente

Ventes enregistrées par les notaires, agrégées pour ce bâtiment et comparées au marché de la commune. Rien n'est affiché sous 5 ventes.

Vente sur plan

Aucune vente sur plan rattachée à ce programme dans DVF (ventes 2021–2025).

Reventes après livraison

Le programme n'est pas encore livré : pas de revente possible.

Source : DVF géolocalisées 2021–2025 (DGFiP, Etalab) · méthode · toutes les sources

Performance énergétique

Diagnostics de performance énergétique de logements neufs établis à cette adresse.

Aucun DPE de logement neuf rapproché de ce programme (base publiée depuis juillet 2021).

Source : ADEME, DPE logements neufs · toutes les sources

Risques au terrain

Chargement des données Géorisques…

Source : Géorisques (BRGM, ministère de la Transition écologique), interrogé en direct · toutes les sources

Sur la carte

Emplacement d'après l'adresse du permis.

Taille du point : nombre de logements. Point creux : position approximative. Cliquez sur un point pour le détail.

Le programme est placé à l'adresse du permis.

Source : Sitadel (adresse et parcelles du permis), Base adresse nationale, cadastre IGN, DVF, fond de carte IGN · toutes les sources

Copropriété

Registre national d'immatriculation des copropriétés : l'immeuble livré y est inscrit par son syndic.

Copropriété
Collège de l'Arc
AH9208687
Lots d'habitation
23 sur 30 lots
Immatriculée le
27 déc. 2022
Syndic professionnel
Arrêtés en cours (insalubrité, péril, équipements communs)
Aucun
Dernière publication de ces compteurs : T2 2024

Source : RNIC (ANAH) : export quotidien et fichier T2 2024 pour les arrêtés · toutes les sources

Autres programmes de Histoire & Patrimoine

Autres programmes du même promoteur, d'abord dans le même département.

Voir l'historique complet de Histoire & Patrimoine → (durée médiane 38 mois, 0 % de permis annulés)

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