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Achèvement non déclaréLocationPC 042 022 15 M0039

La Gare

Bonson (42164) · 25 logements dont 25 sociaux

Calendrier du programme

Chantier ouvert il y a plus de 4 ans sans déclaration d'achèvement. Beaucoup de constructeurs ne déclarent pas l'achèvement : ce n'est pas une preuve de retard.

achèvement habituel
aujourd'hui
2017
2018
2019
2020
2021
2022
2023
2024
2025
2026
  1. Permis accordé 16 mars 2016
  2. Ouverture de chantier 22 août 2016

Source : Sitadel (SDES) données au 29 sept. 2026 · toutes les sources

Qui porte le programme

La société qui a déposé le permis est presque toujours créée pour ce seul immeuble. Ce sont ses dirigeants qui permettent de retrouver le promoteur.

Le Toit Forezien (TF)
Catégorie juridique 5560 · SIREN 574 501 714
Active

Créée le 1 janv. 1957

Source : Sitadel (demandeur), API Recherche d'entreprises (INSEE, INPI), BODACC · toutes les sources

Le projet

Logements
25 (25 collectifs)
Logements sociaux
25
Surface habitable créée
1 999 m²
Niveaux
4
Terrain
14 952 m²
Parcelles cadastrales
AN-205
Délai permis → chantier
5 mois
Département
Loire

Source : Sitadel (SDES) · toutes les sources

Prix et revente

Ventes enregistrées par les notaires, agrégées pour ce bâtiment et comparées au marché de la commune. Rien n'est affiché sous 5 ventes.

Vente sur plan

Aucune vente sur plan rattachée à ce programme dans DVF (ventes 2021–2025).

Reventes après livraison

Le programme n'est pas encore livré : pas de revente possible.

Source : DVF géolocalisées 2021–2025 (DGFiP, Etalab) · méthode · toutes les sources

Performance énergétique

Diagnostics de performance énergétique de logements neufs établis à cette adresse.

Aucun DPE de logement neuf rapproché de ce programme (base publiée depuis juillet 2021).

Source : ADEME, DPE logements neufs · toutes les sources

Risques au terrain

Retrait-gonflement des argiles au point
Exposition moyenneLes sols argileux qui gonflent et se rétractent causent des fissures dans les bâtiments.
Arrêtés de catastrophe naturelle dans la commune
9 depuis 1982, dont 0 depuis 2010

Source : Géorisques (BRGM, ministère de la Transition écologique), interrogé en direct · toutes les sources

Sur la carte

Le programme (cerclé) et les 12 autres programmes de Le Toit Forezien (TF) dans le département.

Taille du point : nombre de logements. Point creux : position approximative. Cliquez sur un point pour le détail.

Le programme est placé au centre de la section cadastrale du permis (position approximative, à quelques centaines de mètres près).

Source : Sitadel (adresse et parcelles du permis), Base adresse nationale, cadastre IGN, DVF, fond de carte IGN · toutes les sources

Copropriété

Registre national d'immatriculation des copropriétés : l'immeuble livré y est inscrit par son syndic.

Aucune copropriété récente rapprochée de ce programme (parcelle ou adresse). Elle peut ne pas encore être immatriculée, ou l'immeuble n'est pas en copropriété.

Source : RNIC (ANAH) : export quotidien et fichier T2 2024 pour les arrêtés · toutes les sources

Autres programmes de Le Toit Forezien (TF)

Autres programmes du même promoteur, d'abord dans le même département.

Voir l'historique complet de Le Toit Forezien (TF) → (durée médiane : pas assez de données, 0 % de permis annulés)

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