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Permis annuléVentePC 042 279 14 M0069

Route de Chambles

En bref

  • Société de programme active, sans procédure collective

Calendrier du programme

Le permis est enregistré comme annulé dans Sitadel, sans permis de remplacement repéré.

aujourd'hui

Permisjuin 2015
annulé
20202025
  1. Permis accordé · 9 juin 2015

  2. Permis annulé · le programme ne se fera pas

Qui porte le programme

Société créée pour cet immeuble ; ses dirigeants mènent au promoteur.

Entreprise Bessenay S.A
SAS · SIREN 334 748 860
Active

Créée le 1 févr. 1986

La société qui a déposé le permis est elle-même le promoteur.

Le projet

Logements
104 (104 collectifs)
Logements sociaux
Aucun déclaré
Surface habitable créée
4 220 m²
Niveaux
2
Terrain
7 912 m²
Parcelles cadastrales
AN-346, AN-682, AN-702
Département
Loire

Risques au terrain

Chargement des données Géorisques…

Sur la carte

Le programme (cerclé) et les 12 autres programmes de Entreprise Bessenay S.A dans le département.

Taille du point : nombre de logements. Point creux : position approximative. Cliquez sur un point pour le détail.

Position : au centre de la parcelle cadastrale du permis.

Pas encore de données

  • Prix et reventePas encore de vente enregistrée

    Aucune vente sur plan ni revente rattachée à ce programme dans les ventes notariales 2021–2025 (DVF). Les ventes apparaissent avec plusieurs mois de retard.

  • Performance énergétiqueDPE établis à la livraison

    Aucun diagnostic de logement neuf (ADEME, base publiée depuis juillet 2021) rapproché de cette adresse.

  • CopropriétéImmatriculée après la livraison

    Aucune copropriété récente rapprochée de ce programme (parcelle ou adresse) dans le registre national (RNIC, ANAH). Elle peut ne pas encore être immatriculée par le syndic, ou l'immeuble n'est pas en copropriété.

Autres programmes de Entreprise Bessenay S.A

Autres programmes du même promoteur, d'abord dans le même département.

Voir l'historique complet de Entreprise Bessenay S.A (durée médiane : pas assez de données, 13 % de permis annulés)

Sources des données (8)
  • Sitadel (SDES), données au 28 oct. 2026
  • API Recherche d'entreprises (INSEE, INPI)
  • BODACC
  • DVF géolocalisées 2021–2025 (méthode)
  • DPE logements neufs (ADEME)
  • Géorisques
  • Base adresse nationale, cadastre et fond de carte IGN
  • RNIC (ANAH)
  • Détail des sources

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