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Annulé puis redéposéVentePC 044 066 13 Z1039

Rue de curette

En bref

  • Société de programme active, sans procédure collective

Calendrier du programme

Un nouveau permis a été déposé par la même société au même endroit.

aujourd'hui

Permisdéc. 2013
annulé
201520202025
  1. Permis accordé · 16 déc. 2013

  2. Permis annulé · remplacé par un nouveau permis

Ce permis a été annulé ; un nouveau permis a été déposé par la même société : PC 044 066 15 Z1165.

Qui porte le programme

Société créée pour cet immeuble ; ses dirigeants mènent au promoteur.

Loti Ouest Atlantique
SAS · SIREN 351 072 186
Active

Créée le 25 mai 1989

La société qui a déposé le permis est elle-même le promoteur.

Le projet

Logements
19 (19 collectifs)
Logements sociaux
Aucun déclaré
Surface habitable créée
1 181 m²
Niveaux
3
Terrain
1 498 m²
Parcelles cadastrales
G-1889, G-1887, G-793
Département
Loire-Atlantique

Risques au terrain

Chargement des données Géorisques…

Sur la carte

Le programme (cerclé) et les 3 autres programmes de Loti Ouest Atlantique dans le département.

Taille du point : nombre de logements. Point creux : position approximative. Cliquez sur un point pour le détail.

Position : entre les numéros voisins (numéro absent de la base adresse).

Pas encore de données

  • Prix et reventePas encore de vente enregistrée

    Aucune vente sur plan ni revente rattachée à ce programme dans les ventes notariales 2021–2025 (DVF). Les ventes apparaissent avec plusieurs mois de retard.

  • Performance énergétiqueDPE établis à la livraison

    Aucun diagnostic de logement neuf (ADEME, base publiée depuis juillet 2021) rapproché de cette adresse.

  • CopropriétéImmatriculée après la livraison

    Aucune copropriété récente rapprochée de ce programme (parcelle ou adresse) dans le registre national (RNIC, ANAH). Elle peut ne pas encore être immatriculée par le syndic, ou l'immeuble n'est pas en copropriété.

Autres programmes de Loti Ouest Atlantique

Autres programmes du même promoteur, d'abord dans le même département.

Voir l'historique complet de Loti Ouest Atlantique (durée médiane : pas assez de données, 20 % de permis annulés)

Sources des données (8)
  • Sitadel (SDES), données au 28 oct. 2026
  • API Recherche d'entreprises (INSEE, INPI)
  • BODACC
  • DVF géolocalisées 2021–2025 (méthode)
  • DPE logements neufs (ADEME)
  • Géorisques
  • Base adresse nationale, cadastre et fond de carte IGN
  • RNIC (ANAH)
  • Détail des sources

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