SurPlan
Achèvement non déclaréLogement socialPC 047 145 16 A0009

Chemin de MONSEIGNE

En bref

  • Société de programme fermée en oct. 2020, sans procédure collective

Calendrier du programme

Chantier ouvert depuis plus de 4 ans, fin jamais déclarée. Souvent un oubli : pas une preuve de retard.

aujourd'hui

Permissept. 2016
Chantier ouvertavr. 2017
115 mois
fin habituelle
20202025
  1. Permis accordé · 7 sept. 2016

    7 mois d'attente avant le chantier

  2. Chantier ouvert · 5 avr. 2017

    115 mois depuis l'ouverture

  3. Achèvement · jamais déclaré

    D'habitude entre oct. 2018 et sept. 2019 (18 à 29 mois)

Qui porte le programme

Société créée pour cet immeuble ; ses dirigeants mènent au promoteur.

Ciliopee Habitat Societe Anonyme d'Habitations A Loyer Modere
SA à conseil d'administration · SIREN 025 820 044
Fermée le 15 oct. 2020

Créée le 1 janv. 1958

Le projet

Logements
23 (10 collectifs)
Logements sociaux
23
Surface habitable créée
1 717 m²
Terrain
5 116 m²
Parcelles cadastrales
AC-86
Délai permis → chantier
7 mois
Département
Lot-et-Garonne

Risques au terrain

Chargement des données Géorisques…

Sur la carte

Le programme (cerclé) et les 8 autres programmes de Ciliopee Habitat Societe Anonyme d'Habitations A Loyer Modere dans le département.

Taille du point : nombre de logements. Point creux : position approximative. Cliquez sur un point pour le détail.

Position : au centre de la section cadastrale du permis (à quelques centaines de mètres près).

Pas encore de données

  • Prix et reventePas encore de vente enregistrée

    Aucune vente sur plan ni revente rattachée à ce programme dans les ventes notariales 2021–2025 (DVF). Les ventes apparaissent avec plusieurs mois de retard.

  • Performance énergétiqueDPE établis à la livraison

    Aucun diagnostic de logement neuf (ADEME, base publiée depuis juillet 2021) rapproché de cette adresse.

  • CopropriétéImmatriculée après la livraison

    Aucune copropriété récente rapprochée de ce programme (parcelle ou adresse) dans le registre national (RNIC, ANAH). Elle peut ne pas encore être immatriculée par le syndic, ou l'immeuble n'est pas en copropriété.

Autres programmes de Ciliopee Habitat Societe Anonyme d'Habitations A Loyer Modere

Autres programmes du même promoteur, d'abord dans le même département.

Voir l'historique complet de Ciliopee Habitat Societe Anonyme d'Habitations A Loyer Modere (durée médiane 18 mois, 0 % de permis annulés)

Sources des données (8)
  • Sitadel (SDES), données au 28 oct. 2026
  • API Recherche d'entreprises (INSEE, INPI)
  • BODACC
  • DVF géolocalisées 2021–2025 (méthode)
  • DPE logements neufs (ADEME)
  • Géorisques
  • Base adresse nationale, cadastre et fond de carte IGN
  • RNIC (ANAH)
  • Détail des sources

Une information est inexacte ? Signalez-la.