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Livré (registre HLM)Logement socialPC 049 007 12 Z0222

Avenue Pasteur

En bref

  • Société de programme fermée en juin 2014, sans procédure collective

Calendrier du programme

Aucune déclaration d'achèvement, mais 17 logements sociaux de ce bâtiment figurent au registre des logements sociaux (RPLS), achevés en 2016. Le bâtiment a donc été livré. Le registre ne donne que l'année : la durée du chantier n'est pas calculée.

Permisjuil. 2013
Chantier ouvertjanv. 2014
Livré2016
fin habituelle
201420152016
  1. Permis accordé · 3 juil. 2013

    6 mois d'attente avant le chantier

  2. Chantier ouvert · 16 janv. 2014

    Durée non calculée : seule l'année de livraison est connue

  3. Livré · 2016

    D'après le registre des logements sociaux (RPLS), qui ne donne que l'année. D'habitude 18 à 29 mois de chantier

Qui porte le programme

Société créée pour cet immeuble ; ses dirigeants mènent au promoteur.

Le Toit Angevin
Catégorie juridique 5546 · SIREN 054 200 506
Fermée le 27 juin 2014

Créée le 1 janv. 1954

La société qui a déposé le permis est elle-même le promoteur.

Le projet

Logements
17 (17 collectifs)
Logements sociaux
Aucun déclaré
Surface habitable créée
1 017 m²
Terrain
2 334 m²
Parcelles cadastrales
BZ-81, BZ-82, BZ-83
Délai permis → chantier
6 mois
Département
Maine-et-Loire

Risques au terrain

Chargement des données Géorisques…

Sur la carte

Le programme (cerclé) et les 7 autres programmes de Le Toit Angevin dans le département.

Taille du point : nombre de logements. Point creux : position approximative. Cliquez sur un point pour le détail.

Position : au centre de la parcelle cadastrale du permis.

Pas encore de données

  • Prix et reventeAucune vente enregistrée

    Aucune vente sur plan ni revente rattachée à ce programme dans les ventes notariales 2021–2025 (DVF). Les ventes apparaissent avec plusieurs mois de retard.

  • Performance énergétiqueAucun DPE rapproché

    Aucun diagnostic de logement neuf (ADEME, base publiée depuis juillet 2021) rapproché de cette adresse.

  • CopropriétéNon trouvée au registre

    Aucune copropriété récente rapprochée de ce programme (parcelle ou adresse) dans le registre national (RNIC, ANAH). Elle peut ne pas encore être immatriculée par le syndic, ou l'immeuble n'est pas en copropriété.

Autres programmes de Le Toit Angevin

Autres programmes du même promoteur, d'abord dans le même département.

Voir l'historique complet de Le Toit Angevin (durée médiane 22 mois, 11 % de permis annulés)

Sources des données (9)
  • Sitadel (SDES), données au 28 oct. 2026
  • API Recherche d'entreprises (INSEE, INPI)
  • BODACC
  • DVF géolocalisées 2021–2025 (méthode)
  • DPE logements neufs (ADEME)
  • Logements sociaux (RPLS, SDES)
  • Géorisques
  • Base adresse nationale, cadastre et fond de carte IGN
  • RNIC (ANAH)
  • Détail des sources

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