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Annulé puis redéposéLocationPC 057 012 21 V0015

Rue du Maréchal Foch

En bref

  • Société de programme active, sans procédure collective

Calendrier du programme

Un nouveau permis a été déposé par la même société au même endroit.

aujourd'hui

Permisaoût 2022
annulé
2023202420252026
  1. Permis accordé · 8 août 2022

  2. Permis annulé · remplacé par un nouveau permis

Ce permis a été annulé ; un nouveau permis a été déposé par la même société : PC 057 012 23 V0004.

Qui porte le programme

Société créée pour cet immeuble ; ses dirigeants mènent au promoteur.

Process Habitat
SARL · SIREN 884 458 753
Active

Créée le 27 mai 2020

La société qui a déposé le permis est elle-même le promoteur.

Le projet

Logements
139 (139 collectifs)
Logements sociaux
139
Surface habitable créée
8 100 m²
Niveaux
4
Terrain
7 765 m²
Parcelles cadastrales
11-47, 11-777, 11-778
Département
Moselle

Risques au terrain

Chargement des données Géorisques…

Sur la carte

Le programme (cerclé) et les 12 autres programmes de Process Habitat dans le département.

Taille du point : nombre de logements. Point creux : position approximative. Cliquez sur un point pour le détail.

Position : au centre de la parcelle cadastrale du permis.

Pas encore de données

  • Prix et reventePas encore de vente enregistrée

    Aucune vente sur plan ni revente rattachée à ce programme dans les ventes notariales 2021–2025 (DVF). Les ventes apparaissent avec plusieurs mois de retard.

  • Performance énergétiqueDPE établis à la livraison

    Aucun diagnostic de logement neuf (ADEME, base publiée depuis juillet 2021) rapproché de cette adresse.

  • CopropriétéImmatriculée après la livraison

    Aucune copropriété récente rapprochée de ce programme (parcelle ou adresse) dans le registre national (RNIC, ANAH). Elle peut ne pas encore être immatriculée par le syndic, ou l'immeuble n'est pas en copropriété.

Autres programmes de Process Habitat

Autres programmes du même promoteur, d'abord dans le même département.

Voir l'historique complet de Process Habitat (durée médiane : pas assez de données, 23 % de permis annulés)

Sources des données (8)
  • Sitadel (SDES), données au 28 oct. 2026
  • API Recherche d'entreprises (INSEE, INPI)
  • BODACC
  • DVF géolocalisées 2021–2025 (méthode)
  • DPE logements neufs (ADEME)
  • Géorisques
  • Base adresse nationale, cadastre et fond de carte IGN
  • RNIC (ANAH)
  • Détail des sources

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