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Livré (registre HLM)Logement socialPC 059 324 16 O0002

Rue De La Caserne Des Douanes

En bref

  • Société de programme active, sans procédure collective

Calendrier du programme

Aucune déclaration d'achèvement, mais 9 logements sociaux de ce bâtiment figurent au registre des logements sociaux (RPLS), achevés en 2019. Le bâtiment a donc été livré. Le registre ne donne que l'année : la durée du chantier n'est pas calculée.

Permismars 2016
Chantier ouvertdéc. 2016
Livré2019
fin habituelle
201720182019
  1. Permis accordé · 15 mars 2016

    9 mois d'attente avant le chantier

  2. Chantier ouvert · 12 déc. 2016

    Durée non calculée : seule l'année de livraison est connue

  3. Livré · 2019

    D'après le registre des logements sociaux (RPLS), qui ne donne que l'année. D'habitude 18 à 29 mois de chantier

Qui porte le programme

Société créée pour cet immeuble ; ses dirigeants mènent au promoteur.

Avesnoise PROMOCIL, Societe Anonyme d'Habitations A Loyer Modere
Catégorie juridique 5546 · SIREN 445 520 398
Active

Créée le 1 janv. 1955

Le projet

Logements
33 (21 collectifs)
Logements sociaux
Aucun déclaré
Surface habitable créée
2 197 m²
Niveaux
3
Parcelles cadastrales
AO-737, AO-364, AO-365
Délai permis → chantier
9 mois
Département
Nord

Risques au terrain

Chargement des données Géorisques…

Sur la carte

Le programme (cerclé) et les 29 autres programmes de Avesnoise PROMOCIL, Societe Anonyme d'Habitations A Loyer Modere dans le département.

Taille du point : nombre de logements. Point creux : position approximative. Cliquez sur un point pour le détail.

Position : au centre de la parcelle cadastrale du permis.

Pas encore de données

  • Prix et reventeAucune vente enregistrée

    Aucune vente sur plan ni revente rattachée à ce programme dans les ventes notariales 2021–2025 (DVF). Les ventes apparaissent avec plusieurs mois de retard.

  • Performance énergétiqueAucun DPE rapproché

    Aucun diagnostic de logement neuf (ADEME, base publiée depuis juillet 2021) rapproché de cette adresse.

  • CopropriétéNon trouvée au registre

    Aucune copropriété récente rapprochée de ce programme (parcelle ou adresse) dans le registre national (RNIC, ANAH). Elle peut ne pas encore être immatriculée par le syndic, ou l'immeuble n'est pas en copropriété.

Autres programmes de Avesnoise PROMOCIL, Societe Anonyme d'Habitations A Loyer Modere

Autres programmes du même promoteur, d'abord dans le même département.

Voir l'historique complet de Avesnoise PROMOCIL, Societe Anonyme d'Habitations A Loyer Modere (durée médiane : pas assez de données, 0 % de permis annulés)

Sources des données (9)
  • Sitadel (SDES), données au 28 oct. 2026
  • API Recherche d'entreprises (INSEE, INPI)
  • BODACC
  • DVF géolocalisées 2021–2025 (méthode)
  • DPE logements neufs (ADEME)
  • Logements sociaux (RPLS, SDES)
  • Géorisques
  • Base adresse nationale, cadastre et fond de carte IGN
  • RNIC (ANAH)
  • Détail des sources

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