SurPlan
Livré (registre HLM)VentePC 068 218 17 D0012

29 Rue de la Première Armée Française

  • Morschwiller-le-Bas (68790)
  • 17 logements dont 17 sociaux
  • Hom Lab

En bref

  • Société de programme active, sans procédure collective

Calendrier du programme

Aucune déclaration d'achèvement, mais 15 logements sociaux de ce bâtiment, tous achetés sur plan par un bailleur social, figurent au registre des logements sociaux (RPLS), achevés en 2021. Le bâtiment a donc été livré. Le registre ne donne que l'année : la durée du chantier n'est pas calculée.

Permisdéc. 2017
Chantier ouvertdéc. 2018
Livré2021
11 mois
fin habituelle
2018201920202021
  1. Permis accordé · 27 déc. 2017

    11 mois d'attente avant le chantier

  2. Chantier ouvert · 12 déc. 2018

    Durée non calculée : seule l'année de livraison est connue

  3. Livré · 2021

    D'après le registre des logements sociaux (RPLS), qui ne donne que l'année. D'habitude 18 à 29 mois de chantier

Qui porte le programme

Société créée pour cet immeuble ; ses dirigeants mènent au promoteur.

Societe Civile Horizon
Société civile de construction-vente (SCCV) · SIREN 752 920 082
Active

Créée le 1 juil. 2012

Le projet

Logements
17 (17 collectifs)
Logements sociaux
17
Surface habitable créée
1 153 m²
Niveaux
4
Terrain
1 258 m²
Parcelles cadastrales
03-56
Délai permis → chantier
11 mois
Département
Haut-Rhin

Risques au terrain

Chargement des données Géorisques…

Sur la carte

Le programme (cerclé) et les 2 autres programmes de Hom Lab dans le département.

Taille du point : nombre de logements. Point creux : position approximative. Cliquez sur un point pour le détail.

Pas encore de données

  • Prix et reventeAucune vente enregistrée

    Aucune vente sur plan ni revente rattachée à ce programme dans les ventes notariales 2021–2025 (DVF). Les ventes apparaissent avec plusieurs mois de retard.

  • Performance énergétiqueAucun DPE rapproché

    Aucun diagnostic de logement neuf (ADEME, base publiée depuis juillet 2021) rapproché de cette adresse.

  • CopropriétéNon trouvée au registre

    Aucune copropriété récente rapprochée de ce programme (parcelle ou adresse) dans le registre national (RNIC, ANAH). Elle peut ne pas encore être immatriculée par le syndic, ou l'immeuble n'est pas en copropriété.

Autres programmes de Hom Lab

Autres programmes du même promoteur, d'abord dans le même département.

Voir l'historique complet de Hom Lab (durée médiane : pas assez de données, )

Sources des données (9)
  • Sitadel (SDES), données au 28 oct. 2026
  • API Recherche d'entreprises (INSEE, INPI)
  • BODACC
  • DVF géolocalisées 2021–2025 (méthode)
  • DPE logements neufs (ADEME)
  • Logements sociaux (RPLS, SDES)
  • Géorisques
  • Base adresse nationale, cadastre et fond de carte IGN
  • RNIC (ANAH)
  • Détail des sources

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