SurPlan
Livré (registre HLM)VentePC 068 334 15 F0008

Rue Saint Jacques

En bref

  • Société de programme active, sans procédure collective

Calendrier du programme

Aucune déclaration d'achèvement, mais 15 logements sociaux de ce bâtiment, tous achetés sur plan par un bailleur social, figurent au registre des logements sociaux (RPLS), achevés en 2017. Le bâtiment a donc été livré. Le registre ne donne que l'année : la durée du chantier n'est pas calculée.

Permissept. 2015
Chantier ouvertmai 2016
Livré2017
fin habituelle
201620172018
  1. Permis accordé · 3 sept. 2015

    8 mois d'attente avant le chantier

  2. Chantier ouvert · 4 mai 2016

    Durée non calculée : seule l'année de livraison est connue

  3. Livré · 2017

    D'après le registre des logements sociaux (RPLS), qui ne donne que l'année. D'habitude 18 à 29 mois de chantier

Qui porte le programme

Société créée pour cet immeuble ; ses dirigeants mènent au promoteur.

Pierres & Territoires de France
SAS · SIREN 510 475 437
Active

Créée le 1 janv. 2009

Le projet

Logements
15 (15 collectifs)
Logements sociaux
15
Surface habitable créée
1 005 m²
Niveaux
5
Terrain
1 170 m²
Parcelles cadastrales
12-77, 12-78, 12-101
Délai permis → chantier
8 mois
Département
Haut-Rhin

Risques au terrain

Chargement des données Géorisques…

Sur la carte

Le programme (cerclé) et les 22 autres programmes de Compagnie Immobiliere de Procivis Alsace (C.I.P.A) dans le département.

Taille du point : nombre de logements. Point creux : position approximative. Cliquez sur un point pour le détail.

Position : au centre de la parcelle cadastrale du permis.

Pas encore de données

  • Prix et reventeAucune vente enregistrée

    Aucune vente sur plan ni revente rattachée à ce programme dans les ventes notariales 2021–2025 (DVF). Les ventes apparaissent avec plusieurs mois de retard.

  • Performance énergétiqueAucun DPE rapproché

    Aucun diagnostic de logement neuf (ADEME, base publiée depuis juillet 2021) rapproché de cette adresse.

  • CopropriétéNon trouvée au registre

    Aucune copropriété récente rapprochée de ce programme (parcelle ou adresse) dans le registre national (RNIC, ANAH). Elle peut ne pas encore être immatriculée par le syndic, ou l'immeuble n'est pas en copropriété.

Autres programmes de Compagnie Immobiliere de Procivis Alsace (C.I.P.A)

Autres programmes du même promoteur, d'abord dans le même département.

Voir l'historique complet de Compagnie Immobiliere de Procivis Alsace (C.I.P.A) (durée médiane 29 mois, 0 % de permis annulés)

Sources des données (9)
  • Sitadel (SDES), données au 28 oct. 2026
  • API Recherche d'entreprises (INSEE, INPI)
  • BODACC
  • DVF géolocalisées 2021–2025 (méthode)
  • DPE logements neufs (ADEME)
  • Logements sociaux (RPLS, SDES)
  • Géorisques
  • Base adresse nationale, cadastre et fond de carte IGN
  • RNIC (ANAH)
  • Détail des sources

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