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Livré (registre HLM)Logement socialPC 069 266 16 00099

16 Rue de la Convention

En bref

  • Société de programme active, sans procédure collective

Calendrier du programme

Aucune déclaration d'achèvement, mais 16 logements sociaux de ce bâtiment figurent au registre des logements sociaux (RPLS), achevés en 2019. Le bâtiment a donc été livré. Le registre ne donne que l'année : la durée du chantier n'est pas calculée.

Permisfévr. 2017
Chantier ouvertjuil. 2017
Livré2019
fin habituelle
201820192020
  1. Permis accordé · 15 févr. 2017

    5 mois d'attente avant le chantier

  2. Chantier ouvert · 28 juil. 2017

    Durée non calculée : seule l'année de livraison est connue

  3. Livré · 2019

    D'après le registre des logements sociaux (RPLS), qui ne donne que l'année. D'habitude 18 à 29 mois de chantier

Qui porte le programme

Société créée pour cet immeuble ; ses dirigeants mènent au promoteur.

Batigere Rhone Alpes Societe Anonyme d'Habitations A Loyer Modere
Catégorie juridique 5546 · SIREN 778 596 510
Active

Créée le 5 mars 1993

Le projet

Logements
16 (16 collectifs)
Logements sociaux
16
Surface habitable créée
1 044 m²
Terrain
365 m²
Parcelles cadastrales
CO-14, CO-17
Délai permis → chantier
5 mois
Département
Rhône

Risques au terrain

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Sur la carte

Le programme (cerclé) et les 5 autres programmes de Batigere Rhone Alpes Societe Anonyme d'Habitations A Loyer Modere dans le département.

Taille du point : nombre de logements. Point creux : position approximative. Cliquez sur un point pour le détail.

Pas encore de données

  • Prix et reventeAucune vente enregistrée

    Aucune vente sur plan ni revente rattachée à ce programme dans les ventes notariales 2021–2025 (DVF). Les ventes apparaissent avec plusieurs mois de retard.

  • Performance énergétiqueAucun DPE rapproché

    Aucun diagnostic de logement neuf (ADEME, base publiée depuis juillet 2021) rapproché de cette adresse.

  • CopropriétéNon trouvée au registre

    Aucune copropriété récente rapprochée de ce programme (parcelle ou adresse) dans le registre national (RNIC, ANAH). Elle peut ne pas encore être immatriculée par le syndic, ou l'immeuble n'est pas en copropriété.

Autres programmes de Batigere Rhone Alpes Societe Anonyme d'Habitations A Loyer Modere

Autres programmes du même promoteur, d'abord dans le même département.

Voir l'historique complet de Batigere Rhone Alpes Societe Anonyme d'Habitations A Loyer Modere (durée médiane : pas assez de données, 0 % de permis annulés)

Sources des données (9)
  • Sitadel (SDES), données au 28 oct. 2026
  • API Recherche d'entreprises (INSEE, INPI)
  • BODACC
  • DVF géolocalisées 2021–2025 (méthode)
  • DPE logements neufs (ADEME)
  • Logements sociaux (RPLS, SDES)
  • Géorisques
  • Base adresse nationale, cadastre et fond de carte IGN
  • RNIC (ANAH)
  • Détail des sources

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