SurPlan
Achèvement non déclaréLocationPC 070 447 16 C0001

14 Rue du Clair Soleil

  • Rioz (70190)
  • 12 logements
  • Fcvr

En bref

  • Société de programme active, sans procédure collective

Calendrier du programme

Chantier ouvert depuis plus de 4 ans, fin jamais déclarée. Souvent un oubli : pas une preuve de retard.

aujourd'hui

Permismars 2016
Chantier ouvertmai 2016
125 mois
fin habituelle
20202025
  1. Permis accordé · 1 mars 2016

    3 mois d'attente avant le chantier

  2. Chantier ouvert · 26 mai 2016

    125 mois depuis l'ouverture

  3. Achèvement · jamais déclaré

    D'habitude entre déc. 2017 et oct. 2018 (18 à 29 mois)

Qui porte le programme

Société créée pour cet immeuble ; ses dirigeants mènent au promoteur.

Fcvr
SARL · SIREN 382 338 309
Active

Créée le 26 juin 1991

La société qui a déposé le permis est elle-même le promoteur.

Le projet

Logements
12 (12 collectifs)
Logements sociaux
Aucun déclaré
Surface habitable créée
12 m²
Niveaux
5
Terrain
1 200 m²
Parcelles cadastrales
AM-80
Délai permis → chantier
3 mois
Département
Haute-Saône

Risques au terrain

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Sur la carte

Emplacement d'après l'adresse du permis.

Copropriété

Registre national des copropriétés, tenu à jour par le syndic.

Copropriété
LES TERRASSES - MS192560
AD5751185
Lots d'habitation
11 sur 33 lots
Immatriculée le
24 oct. 2018
Syndic professionnel
Arrêtés en cours (insalubrité, péril, équipements communs)
Aucun
Dernière publication de ces compteurs : T2 2024

Pas encore de données

  • Prix et reventePas encore de vente enregistrée

    Aucune vente sur plan ni revente rattachée à ce programme dans les ventes notariales 2021–2025 (DVF). Les ventes apparaissent avec plusieurs mois de retard.

  • Performance énergétiqueDPE établis à la livraison

    Aucun diagnostic de logement neuf (ADEME, base publiée depuis juillet 2021) rapproché de cette adresse.

Sources des données (8)
  • Sitadel (SDES), données au 28 oct. 2026
  • API Recherche d'entreprises (INSEE, INPI)
  • BODACC
  • DVF géolocalisées 2021–2025 (méthode)
  • DPE logements neufs (ADEME)
  • Géorisques
  • Base adresse nationale, cadastre et fond de carte IGN
  • RNIC (ANAH)
  • Détail des sources

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