SurPlan
Achèvement non déclaréLogement socialPC 071 150 16 S0004

696 Rd 906 (ex Rn6)

En bref

  • Société de programme fermée en oct. 2019, sans procédure collective

Calendrier du programme

Chantier ouvert depuis plus de 4 ans, fin jamais déclarée. Souvent un oubli : pas une preuve de retard.

aujourd'hui

Permisavr. 2016
Chantier ouvertnov. 2016
120 mois
fin habituelle
20202025
  1. Permis accordé · 8 avr. 2016

    7 mois d'attente avant le chantier

  2. Chantier ouvert · 2 nov. 2016

    120 mois depuis l'ouverture

  3. Achèvement · jamais déclaré

    D'habitude entre mai 2018 et avr. 2019 (18 à 29 mois)

Qui porte le programme

Société créée pour cet immeuble ; ses dirigeants mènent au promoteur.

Habitat Beaujolais Val de Saone (Hbvs)
Catégorie juridique 5546 · SIREN 573 771 227
Fermée le 10 oct. 2019

Créée le 1 janv. 1957

Le projet

Logements
16 (16 collectifs)
Logements sociaux
16
Surface habitable créée
1 281 m²
Terrain
9 568 m²
Parcelles cadastrales
AD-157, AD-191, AD-192
Délai permis → chantier
7 mois
Département
Saône-et-Loire

Risques au terrain

Chargement des données Géorisques…

Sur la carte

Le programme (cerclé) et les 2 autres programmes de Habitat Beaujolais Val de Saone (Hbvs) dans le département.

Taille du point : nombre de logements. Point creux : position approximative. Cliquez sur un point pour le détail.

Position : au centre de la parcelle cadastrale du permis.

Pas encore de données

  • Prix et reventePas encore de vente enregistrée

    Aucune vente sur plan ni revente rattachée à ce programme dans les ventes notariales 2021–2025 (DVF). Les ventes apparaissent avec plusieurs mois de retard.

  • Performance énergétiqueDPE établis à la livraison

    Aucun diagnostic de logement neuf (ADEME, base publiée depuis juillet 2021) rapproché de cette adresse.

  • CopropriétéImmatriculée après la livraison

    Aucune copropriété récente rapprochée de ce programme (parcelle ou adresse) dans le registre national (RNIC, ANAH). Elle peut ne pas encore être immatriculée par le syndic, ou l'immeuble n'est pas en copropriété.

Autres programmes de Habitat Beaujolais Val de Saone (Hbvs)

Autres programmes du même promoteur, d'abord dans le même département.

Voir l'historique complet de Habitat Beaujolais Val de Saone (Hbvs) (durée médiane 22 mois, 5 % de permis annulés)

Sources des données (8)
  • Sitadel (SDES), données au 28 oct. 2026
  • API Recherche d'entreprises (INSEE, INPI)
  • BODACC
  • DVF géolocalisées 2021–2025 (méthode)
  • DPE logements neufs (ADEME)
  • Géorisques
  • Base adresse nationale, cadastre et fond de carte IGN
  • RNIC (ANAH)
  • Détail des sources

Une information est inexacte ? Signalez-la.