SurPlan
Permis annuléLocationPC 071 412 20 M0011

2200 Route de Toulon

  • Saint-Eusèbe (71210)
  • 40 logements
  • DS Group

En bref

  • Société de programme fermée en juin 2022, sans procédure collective

Calendrier du programme

Le permis est enregistré comme annulé dans Sitadel, sans permis de remplacement repéré.

aujourd'hui

Permismai 2021
annulé
20222023202420252026
  1. Permis accordé · 20 mai 2021

  2. Permis annulé · le programme ne se fera pas

Qui porte le programme

Société créée pour cet immeuble ; ses dirigeants mènent au promoteur.

Green Academy
SAS · SIREN 882 209 307
Fermée le 16 juin 2022

Créée le 13 févr. 2020

Le projet

Logements
40 (40 collectifs)
Logements sociaux
Aucun déclaré
Terrain
21 294 m²
Parcelles cadastrales
AP-95
Département
Saône-et-Loire

Risques au terrain

Chargement des données Géorisques…

Sur la carte

Emplacement d'après l'adresse du permis.

Pas encore de données

  • Prix et reventePas encore de vente enregistrée

    Aucune vente sur plan ni revente rattachée à ce programme dans les ventes notariales 2021–2025 (DVF). Les ventes apparaissent avec plusieurs mois de retard.

  • Performance énergétiqueDPE établis à la livraison

    Aucun diagnostic de logement neuf (ADEME, base publiée depuis juillet 2021) rapproché de cette adresse.

  • CopropriétéImmatriculée après la livraison

    Aucune copropriété récente rapprochée de ce programme (parcelle ou adresse) dans le registre national (RNIC, ANAH). Elle peut ne pas encore être immatriculée par le syndic, ou l'immeuble n'est pas en copropriété.

Sources des données (8)
  • Sitadel (SDES), données au 28 oct. 2026
  • API Recherche d'entreprises (INSEE, INPI)
  • BODACC
  • DVF géolocalisées 2021–2025 (méthode)
  • DPE logements neufs (ADEME)
  • Géorisques
  • Base adresse nationale, cadastre et fond de carte IGN
  • RNIC (ANAH)
  • Détail des sources

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