SurPlan
Achèvement non déclaréVentePC 071 442 15 E0004

Rue du Lieutenant Chauveau

En bref

  • Société de programme active, sans procédure collective

Calendrier du programme

Chantier ouvert depuis plus de 4 ans, fin jamais déclarée. Souvent un oubli : pas une preuve de retard.

aujourd'hui

Permissept. 2015
Chantier ouvertdéc. 2015
130 mois
fin habituelle
20202025
  1. Permis accordé · 15 sept. 2015

    3 mois d'attente avant le chantier

  2. Chantier ouvert · 21 déc. 2015

    130 mois depuis l'ouverture

  3. Achèvement · jamais déclaré

    D'habitude entre juil. 2017 et mai 2018 (18 à 29 mois)

Qui porte le programme

Société créée pour cet immeuble ; ses dirigeants mènent au promoteur.

Sem de Construction du DPT de l Ain (Semcoda)
Catégorie juridique 5515 · SIREN 759 200 751
Active

Créée le 1 janv. 1959

Le projet

Logements
13 (13 collectifs)
Logements sociaux
6
Surface habitable créée
806 m²
Niveaux
1
Terrain
1 513 m²
Parcelles cadastrales
AE-326
Délai permis → chantier
3 mois
Département
Saône-et-Loire

Risques au terrain

Chargement des données Géorisques…

Sur la carte

Le programme (cerclé) et les 25 autres programmes de Sem de Construction du DPT de l Ain (Semcoda) dans le département.

Taille du point : nombre de logements. Point creux : position approximative. Cliquez sur un point pour le détail.

Position : au milieu de la rue du permis (position approximative).

Copropriété

Registre national des copropriétés, tenu à jour par le syndic.

Copropriété
LA GATOSSE / BATIMENTS A-B-C
AI0058438
Lots d'habitation
30 sur 49 lots
Immatriculée le
21 févr. 2023
Syndic professionnel
Arrêtés en cours (insalubrité, péril, équipements communs)
Aucun
Dernière publication de ces compteurs : T2 2024

Pas encore de données

  • Prix et reventePas encore de vente enregistrée

    Aucune vente sur plan ni revente rattachée à ce programme dans les ventes notariales 2021–2025 (DVF). Les ventes apparaissent avec plusieurs mois de retard.

  • Performance énergétiqueDPE établis à la livraison

    Aucun diagnostic de logement neuf (ADEME, base publiée depuis juillet 2021) rapproché de cette adresse.

Autres programmes de Sem de Construction du DPT de l Ain (Semcoda)

Autres programmes du même promoteur, d'abord dans le même département.

Voir l'historique complet de Sem de Construction du DPT de l Ain (Semcoda) (durée médiane 32 mois, 10 % de permis annulés)

Sources des données (8)
  • Sitadel (SDES), données au 28 oct. 2026
  • API Recherche d'entreprises (INSEE, INPI)
  • BODACC
  • DVF géolocalisées 2021–2025 (méthode)
  • DPE logements neufs (ADEME)
  • Géorisques
  • Base adresse nationale, cadastre et fond de carte IGN
  • RNIC (ANAH)
  • Détail des sources

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