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Livré (registre HLM)Logement socialPC 074 056 15 A1092

Chemin François Devouassoux

En bref

  • Société de programme active, sans procédure collective

Calendrier du programme

Aucune déclaration d'achèvement, mais 8 logements sociaux de ce bâtiment figurent au registre des logements sociaux (RPLS), achevés en 2017. Le bâtiment a donc été livré. Le registre ne donne que l'année : la durée du chantier n'est pas calculée.

Permisoct. 2015
Chantier ouvertjuin 2016
Livré2017
fin habituelle
2016201720182019
  1. Permis accordé · 14 oct. 2015

    8 mois d'attente avant le chantier

  2. Chantier ouvert · 13 juin 2016

    Durée non calculée : seule l'année de livraison est connue

  3. Livré · 2017

    D'après le registre des logements sociaux (RPLS), qui ne donne que l'année. D'habitude 22 à 32 mois de chantier

Qui porte le programme

Société créée pour cet immeuble ; ses dirigeants mènent au promoteur.

Office Public de l'Habitat de la Haute Savoie (OPH)
Catégorie juridique 4140 · SIREN 349 185 611
Active

Créée le 16 déc. 1988

La société qui a déposé le permis est elle-même le promoteur.

Le projet

Logements
45 (45 collectifs)
Logements sociaux
45
Surface habitable créée
4 123 m²
Niveaux
4
Terrain
7 285 m²
Parcelles cadastrales
D-2685, D-2686, D-5565
Délai permis → chantier
8 mois
Département
Haute-Savoie

Risques au terrain

Chargement des données Géorisques…

Sur la carte

Le programme (cerclé) et les 51 autres programmes de Office Public de l'Habitat de la Haute Savoie (OPH) dans le département.

Taille du point : nombre de logements. Point creux : position approximative. Cliquez sur un point pour le détail.

Position : au centre de la parcelle cadastrale du permis.

Pas encore de données

  • Prix et reventeAucune vente enregistrée

    Aucune vente sur plan ni revente rattachée à ce programme dans les ventes notariales 2021–2025 (DVF). Les ventes apparaissent avec plusieurs mois de retard.

  • Performance énergétiqueAucun DPE rapproché

    Aucun diagnostic de logement neuf (ADEME, base publiée depuis juillet 2021) rapproché de cette adresse.

  • CopropriétéNon trouvée au registre

    Aucune copropriété récente rapprochée de ce programme (parcelle ou adresse) dans le registre national (RNIC, ANAH). Elle peut ne pas encore être immatriculée par le syndic, ou l'immeuble n'est pas en copropriété.

Autres programmes de Office Public de l'Habitat de la Haute Savoie (OPH)

Autres programmes du même promoteur, d'abord dans le même département.

Voir l'historique complet de Office Public de l'Habitat de la Haute Savoie (OPH) (durée médiane 29 mois, 2 % de permis annulés)

Sources des données (9)
  • Sitadel (SDES), données au 28 oct. 2026
  • API Recherche d'entreprises (INSEE, INPI)
  • BODACC
  • DVF géolocalisées 2021–2025 (méthode)
  • DPE logements neufs (ADEME)
  • Logements sociaux (RPLS, SDES)
  • Géorisques
  • Base adresse nationale, cadastre et fond de carte IGN
  • RNIC (ANAH)
  • Détail des sources

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